JORF n°0131 du 8 juin 2013

Annexe

A N N E X E
RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES SOUS-DIRECTIONS
DU CENTRE DE PRESTATIONS DE PROXIMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES

I. ― La sous-direction Paris est chargée du suivi des agents de l'administration centrale de la direction générale de l'armement ainsi que des agents en fonctions dans les organismes suivants :

  1. DGA Ingénierie des projets ;
  2. Unités de management de la direction des opérations.
    II. ― La sous-direction Centre-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :
  3. DGA Maîtrise de l'information ;
  4. DGA Techniques terrestres ;
  5. DGA Techniques hydrodynamiques.
    III. ― La sous-direction Sud-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :
  6. DGA Essais de missiles ;
  7. DGA Techniques aéronautiques ;
  8. Centre d'information et de documentation de l'armement.
    IV. ― La sous-direction Sud est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :
  9. DGA Techniques navales ;
  10. DGA Essais en vol ;
  11. Service de la qualité ;
  12. Centre technique des systèmes d'information ;
  13. Service centralisé des achats techniques ;
  14. Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement ;
  15. Service extérieur de la communication ;
  16. Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information ;
  17. Centre de prestations de proximité des ressources humaines.
    V. ― La sous-direction Ile-de-France est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :
  18. DGA Essais propulseurs ;
  19. DGA Maîtrise NRBC.

RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES SOUS-DIRECTIONS DU CENTRE DE PRESTATIONS DE PROXIMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES

I. ― La sous-direction Paris est chargée du suivi des agents de l'administration centrale de la direction générale de l'armement ainsi que des agents en fonctions dans les organismes suivants :

  1. DGA Ingénierie des projets ;
  2. Unités de management de la direction des opérations.

II. ― La sous-direction Centre-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Maîtrise de l'information ;
  2. DGA Techniques terrestres ;
  3. DGA Techniques hydrodynamiques.

III. ― La sous-direction Sud-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais de missiles ;
  2. DGA Techniques aéronautiques ;
  3. DGA Intelligence technique et économique.

IV. ― La sous-direction Sud est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Techniques navales ;
  2. DGA Essais en vol ;
  3. Service de la qualité ;
  4. Centre technique des systèmes d'information ;
  5. Service centralisé des achats techniques ;
  6. Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement ;
  7. Service extérieur de la communication ;
  8. Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information ;
  9. Centre de prestations de proximité des ressources humaines.

V. ― La sous-direction Ile-de-France est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais propulseurs ;
  2. DGA Maîtrise NRBC.

RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES SOUS-DIRECTIONS DU CENTRE DE PRESTATIONS DE PROXIMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES

I. ― La sous-direction Paris est chargée du suivi des agents de l'administration centrale de la direction générale de l'armement ainsi que des agents en fonctions dans les organismes suivants :

  1. DGA Ingénierie des projets ;

  2. Unités de management de la direction des opérations ;

  3. Service des achats d'armement.

II. ― La sous-direction Centre-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Maîtrise de l'information ;

  2. DGA Techniques terrestres ;

  3. DGA Techniques hydrodynamiques.

III. ― La sous-direction Sud-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais de missiles ;

  2. DGA Techniques aéronautiques ;

  3. DGA Intelligence technique et économique.

IV. ― La sous-direction Sud est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Techniques navales ;

  2. DGA Essais en vol ;

  3. Service de la qualité ;

  4. Centre technique des systèmes d'information ;

  5. (Abrogé)

  6. Service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement ;

  7. Service extérieur de la communication ;

  8. Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information ;

  9. Centre de prestations de proximité des ressources humaines.

V. ― La sous-direction Ile-de-France est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais propulseurs ;

  2. DGA Maîtrise NRBC.

RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES SOUS-DIRECTIONS DU CENTRE DE PRESTATIONS DE PROXIMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES

I. ― La sous-direction Paris est chargée du suivi des agents de l'administration centrale de la direction générale de l'armement, des officiers des corps de l'armement, des ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens qui ne sont pas affectés à la direction générale de l'armement ainsi que des agents en fonctions dans les organismes suivants :

  1. DGA Ingénierie des projets ;

  2. Unités de management de la direction des opérations ;

  3. Service des achats d'armement.

  4. Service du maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations.

  5. Etablissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations.

  6. Centre d'analyse technico-opérationnelle de défense de la direction de la stratégie.

  7. Service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction de la stratégie.

  8. Centres de formation de la direction des ressources humaines.

  9. Centre de prestations de proximité des ressources humaines.

II. ― La sous-direction Centre-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Maîtrise de l'information ;

  2. DGA Techniques terrestres ;

  3. DGA Techniques hydrodynamiques.

III. ― La sous-direction Sud-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais de missiles ;

  2. DGA Techniques aéronautiques ;

  3. DGA Intelligence technique et économique.

IV. ― La sous-direction Sud est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Techniques navales ;

  2. DGA Essais en vol ;

  3. Service de la qualité ;

  4. Centre technique des systèmes d'information ;

  5. (Abrogé)

  6. Service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités ;

  7. Service extérieur de la communication ;

  8. Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

V. ― La sous-direction Ile-de-France est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais propulseurs ;

  2. DGA Maîtrise NRBC.

RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES SOUS-DIRECTIONS DU CENTRE DE PRESTATIONS DE PROXIMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES

I. - La sous-direction Paris est chargée du suivi des agents de l'administration centrale de la direction générale de l'armement, des officiers des corps de l'armement, des ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens qui ne sont pas affectés à la direction générale de l'armement ainsi que des agents en fonctions dans les organismes suivants :

  1. DGA Ingénierie des projets.

  2. Unités de management de la direction des opérations.

  3. Service des achats d'armement.

  4. Service du maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations.

  5. Etablissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations.

  6. Centre d'analyse technico-opérationnelle de défense de la direction de la stratégie.

  7. Centres de formation de la direction des ressources humaines.

  8. Centre de prestations de proximité des ressources humaines.

  9. Agence de l'innovation de défense.

II. ― La sous-direction Centre-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Maîtrise de l'information ;

  2. DGA Techniques terrestres ;

  3. DGA Techniques hydrodynamiques.

III. ― La sous-direction Sud-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais de missiles ;

  2. DGA Techniques aéronautiques ;

  3. DGA Intelligence technique et économique.

IV. ― La sous-direction Sud est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Techniques navales ;

  2. DGA Essais en vol ;

  3. Service de la qualité ;

  4. Centre technique des systèmes d'information ;

  5. (Abrogé)

  6. Service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités ;

  7. Service extérieur de la communication ;

  8. Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

V. ― La sous-direction Ile-de-France est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais propulseurs ;

  2. DGA Maîtrise NRBC.

RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES SOUS-DIRECTIONS DU CENTRE DE PRESTATIONS DE PROXIMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES

I. - La sous-direction Paris est chargée du suivi des agents de l'administration centrale de la direction générale de l'armement, des officiers des corps de l'armement, des ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens qui ne sont pas affectés à la direction générale de l'armement ainsi que des agents en fonctions dans les organismes suivants :

  1. DGA Ingénierie des projets.

  2. Unités de management de la direction des opérations.

  3. Service des achats d'armement.

  4. Service du maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations.

  5. Etablissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations.

  6. Centre d'analyse technico-opérationnelle de défense de la direction de la stratégie.

  7. Centres de formation de la direction des ressources humaines.

  8. Centre de prestations de proximité des ressources humaines.

  9. Agence de l'innovation de défense.

II. ― La sous-direction Centre-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Maîtrise de l'information ;

  2. DGA Techniques terrestres ;

  3. DGA Techniques hydrodynamiques.

III. ― La sous-direction Sud-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais de missiles ;

  2. DGA Techniques aéronautiques ;

  3. DGA Intelligence technique et économique.

IV. ― La sous-direction Sud est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Techniques navales ;

  2. DGA Essais en vol ;

  3. Service de la qualité ;

  4. Service des systèmes numériques de l'armement ;

  5. (Abrogé)

  6. Service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités ;

  7. Service extérieur de la communication ;

  8. Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

V. ― La sous-direction Ile-de-France est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais propulseurs ;

  2. DGA Maîtrise NRBC.

RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES SOUS-DIRECTIONS DU CENTRE DE PRESTATIONS DE PROXIMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES

I. - La sous-direction Paris est chargée du suivi des agents de l'administration centrale de la direction générale de l'armement, des officiers des corps de l'armement, des ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens qui ne sont pas affectés à la direction générale de l'armement ainsi que des agents en fonctions dans les organismes suivants :

  1. DGA Ingénierie des projets.

  2. Unités de management de la direction des opérations.

  3. Service des achats d'armement.

  4. Service du maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations.

  5. Etablissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations.

  6. Centre d'analyse technico-opérationnelle de défense du service d'architecture du système de défense.

  7. DGA Formation.

  8. Centre de prestations de proximité des ressources humaines.

  9. Agence de l'innovation de défense.

  10. Service des méthodes et du management des projets.

II. ― La sous-direction Centre-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Maîtrise de l'information ;

  2. DGA Techniques terrestres ;

  3. DGA Techniques hydrodynamiques.

III. ― La sous-direction Sud-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais de missiles ;

  2. DGA Techniques aéronautiques ;

  3. DGA Intelligence technique et économique.

IV. ― La sous-direction Sud est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Techniques navales ;

  2. DGA Essais en vol ;

  3. Service de la qualité ;

  4. Service des systèmes numériques de l'armement ;

  5. (Abrogé)

  6. Service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités ;

  7. Service extérieur de la communication ;

  8. Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

V. ― La sous-direction Ile-de-France est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais propulseurs ;

  2. DGA Maîtrise NRBC.

RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES SOUS-DIRECTIONS DU CENTRE DE PRESTATIONS DE PROXIMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES

I. ― La sous-direction Paris est chargée du suivi des agents de l'administration centrale de la direction générale de l'armement, des officiers des corps de l'armement, des ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens qui ne sont pas affectés à la direction générale de l'armement ainsi que des agents en fonctions dans les organismes suivants :

  1. DGA Ingénierie des projets.

  2. Unités de management de la direction des opérations.

  3. Service des achats d'armement.

  4. Service du maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations.

  5. Etablissement de contrôle de Cherbourg de la direction des opérations.

  6. Centre d'analyse technico-opérationnelle de défense du service d'architecture du système de défense.

  7. DGA Formation.

  8. Centre de prestations de proximité des ressources humaines.

  9. Agence de l'innovation de défense.

  10. Service des méthodes et du management des projets.

  11. Agence du numérique de défense.

II. ― La sous-direction Centre-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Maîtrise de l'information ;

  2. DGA Techniques terrestres ;

  3. DGA Techniques hydrodynamiques.

III. ― La sous-direction Sud-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais de missiles ;

  2. DGA Techniques aéronautiques ;

  3. DGA Intelligence technique et économique.

IV. ― La sous-direction Sud est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Techniques navales ;

  2. DGA Essais en vol ;

  3. Service de la qualité ;

  4. Service des systèmes numériques de l'armement ;

  5. (Abrogé)

  6. Service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités ;

  7. Service extérieur de la communication ;

  8. Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

V. ― La sous-direction Ile-de-France est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais propulseurs ;

  2. DGA Maîtrise NRBC.

RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES SOUS-DIRECTIONS DU CENTRE DE PRESTATIONS DE PROXIMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES

I. - La sous-direction Paris est chargée du suivi des agents de l'administration centrale de la direction générale de l'armement, des officiers des corps de l'armement et des ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens qui ne sont pas affectés à la direction générale de l'armement ainsi que des agents en fonctions dans les organismes suivants :

  1. DGA Ingénierie et projets ;

  2. Unités de management de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique ;

  3. Service des achats d'armement ;

  4. Service des personnels du soutien de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique ;

  5. Abrogé ;

  6. Centre d'analyse technico-opérationnelle de défense de la direction de la préparation de l'avenir et de la programmation ;

  7. DGA Centre de formation ;

  8. Centre de prestations de proximité des ressources humaines ;

  9. Agence de l'innovation de défense ;

  10. Abrogé ;

  11. Agence du numérique de défense ;

  12. Service des activités nucléaires et de dissuasion.

II. ― La sous-direction Centre-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Maîtrise de l'information ;

  2. DGA Techniques terrestres ;

  3. DGA Techniques hydrodynamiques.

III. ― La sous-direction Sud-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais de missiles ;

  2. DGA Techniques aérospatiales ;

  3. DGA Intelligence technique et économique.

IV. ― La sous-direction Sud est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Techniques navales ;

  2. DGA Essais en vol ;

  3. Service de la performance et de la qualité industrielles ;

  4. Service des systèmes numériques de l'armement ;

  5. (Abrogé)

  6. Service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités ;

  7. Service extérieur de la communication ;

  8. Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

V. ― La sous-direction Ile-de-France est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais propulseurs ;

  2. DGA Maîtrise nucléaire, radiologique, biologique et chimique.

RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES SOUS-DIRECTIONS DU CENTRE DE PRESTATIONS DE PROXIMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES

I. - La sous-direction Paris est chargée du suivi des agents de l'administration centrale de la direction générale de l'armement, des officiers des corps de l'armement et des ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens qui ne sont pas affectés à la direction générale de l'armement ainsi que des agents en fonctions dans les organismes suivants :

  1. DGA Ingénierie et projets ;

  2. Unités de management de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique ;

  3. Service des achats d'armement ;

  4. Service des personnels du soutien de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique ;

  5. Abrogé ;

  6. Centre d'analyse technico-opérationnelle de défense de la direction de la préparation de l'avenir et de la programmation ;

  7. DGA Centre de formation ;

  8. Centre de prestations de proximité des ressources humaines ;

  9. Agence de l'innovation de défense ;

  10. Abrogé ;

  11. Agence du numérique de défense ;

  12. Service des activités nucléaires et de dissuasion ;

  13. Campus OSINT.

II. ― La sous-direction Centre-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Maîtrise de l'information ;

  2. DGA Techniques terrestres ;

  3. DGA Techniques hydrodynamiques.

III. ― La sous-direction Sud-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais de missiles ;

  2. DGA Techniques aérospatiales ;

  3. DGA Information stratégique.

IV. ― La sous-direction Sud est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Techniques navales ;

  2. DGA Essais en vol ;

  3. Service de la performance et de la qualité industrielles ;

  4. Service des systèmes numériques de l'armement ;

  5. (Abrogé)

  6. Service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités ;

  7. Service extérieur de la communication ;

  8. Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

V. ― La sous-direction Ile-de-France est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais propulseurs ;

  2. DGA Maîtrise nucléaire, radiologique, biologique et chimique.

RÉPARTITION DES COMPÉTENCES DES SOUS-DIRECTIONS DU CENTRE DE PRESTATIONS DE PROXIMITÉ DES RESSOURCES HUMAINES

I. - La sous-direction Paris est chargée du suivi des agents de l'administration centrale de la direction générale de l'armement, des officiers des corps de l'armement et des ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens qui ne sont pas affectés à la direction générale de l'armement ainsi que des agents en fonctions dans les organismes suivants :

  1. DGA Ingénierie et projets ;

  2. Unités de management de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique ;

  3. Service des achats d'armement ;

  4. Service des personnels du soutien de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique ;

  5. Abrogé ;

  6. Centre d'analyse technico-opérationnelle de défense de la direction de la préparation de l'avenir et de la programmation ;

  7. DGA Centre de formation ;

  8. Centre de prestations de proximité des ressources humaines ;

  9. Agence de l'innovation de défense ;

  10. Service des activités nucléaires et de dissuasion ;

  11. Campus OSINT.

II. ― La sous-direction Centre-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Maîtrise de l'information ;

  2. DGA Techniques terrestres ;

  3. DGA Techniques hydrodynamiques.

III. ― La sous-direction Sud-Ouest est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais de missiles ;

  2. DGA Techniques aérospatiales ;

  3. DGA Information stratégique.

IV. ― La sous-direction Sud est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Techniques navales ;

  2. DGA Essais en vol ;

  3. Service de la performance et de la qualité industrielles ;

  4. Service des systèmes numériques de l'armement ;

  5. (Abrogé)

  6. Service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités ;

  7. Service extérieur de la communication ;

  8. Centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information.

V. ― La sous-direction Ile-de-France est chargée du suivi des agents en fonctions dans les organismes de la direction générale de l'armement suivants :

  1. DGA Essais propulseurs ;

  2. DGA Maîtrise nucléaire, radiologique, biologique et chimique.