JORF n°122 du 27 mai 2005

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 avril 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne

Titulaire : Mme Gisèle Cornier, en remplacement de M. Hubert Camus.
Suppléant : M. Gilles Denosjean, en remplacement de M. Jean-François Prandi.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 avril 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentants des milieux socioprofessionnels

Bourgogne

Titulaire : Mme Gisèle Cornier, en remplacement de M. Hubert Camus.

Suppléant : M. Gilles Denosjean, en remplacement de M. Jean-François Prandi.