JORF n°122 du 27 mai 2005

Arrêté du 25 avril 2005

Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 avril 2005, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée :

Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne

Titulaire : Mme Gisèle Cornier, en remplacement de M. Hubert Camus.
Suppléant : M. Gilles Denosjean, en remplacement de M. Jean-François Prandi.