Arrêté du 25 avril 2002

Article 1

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Article 1

Les études doctorales sont organisées au sein des écoles doctorales conformément aux dispositions du présent arrêté. Elles sont une formation à et par la recherche qui peut être accomplie en formation initiale ou continue.

Elles conduisent :

dans une première phase, à un diplôme d'études approfondies (DEA) ou à un master recherche ;

dans une seconde phase, au doctorat, après soutenance d'une thèse.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé24 août 2006

Créé le 27 avril 2002 · Abrogé le 24 août 2006

Les études doctorales sont organisées au sein des écoles doctorales conformément aux dispositions du présent arrêté. Elles sont une formation à et par la recherche qui peut être accomplie en formation initiale ou continue.

Elles conduisent :

  • dans une première phase, à un diplôme d'études approfondies (DEA) ou à un master recherche ;
  • dans une seconde phase, au doctorat, après soutenance d'une thèse.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 24 août 2006

En vigueur du samedi 27 avril 2002 au mercredi 23 août 2006

Source : Légifrance