Abrogé25 décembre 2020
Abrogé par Arrêté du 27 novembre 2020 - art. 12 (V)
Créé le 27 avril 2002
Les études conduisant au diplôme d'études supérieures spécialisées sont organisées dans les conditions prévues par le présent arrêté.
Arrêté du 25 avril 2002
Article 1
Historique des versions
Abrogé depuis le vendredi 25 décembre 2020
Abrogé parArrêté du 27 novembre 2020art. 12 (V)
En vigueur du samedi 27 avril 2002 au jeudi 24 décembre 2020