VI. - Association pour adultes et jeunes handicapés du Calvados, foyer d'hébergement de Saint-Martin-de-Fontenay, CAT d'Ifs-Saint-Martin, siège et IME de Saint-Rémy-sur-Orne (14123 Ifs)

Accords collectifs du 21 juin 1999 et du 29 juin 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.