II. - Association départementale des parents et amis de personnes handicapées mentales de la Charente-Maritime (ADAPEI 17), foyer occupationnel et d'hébergement L'Horizon (17013 La Rochelle)

Accord collectif d'entreprise du 24 juin 1999 et avenant du 30 juin 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.