II. - Institut médico-éducatif de Neuvic-sur-l'Isle « château »
(géré par la Fondation des hospices des orphelines) (24190 Neuvic)
Accord d'établissement du 7 avril 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
1 version
JORF n°108 du 10 mai 2000
Historique des versions
Version 1
II. - Institut médico-éducatif de Neuvic-sur-l'Isle « château »
(géré par la Fondation des hospices des orphelines) (24190 Neuvic)
Accord d'établissement du 7 avril 1999 relatif à la réduction du temps de travail.