JORF n°114 du 17 mai 1997

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences ou plants peuvent être commercialisés en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0114 du 17/05/97 Page 7478 a 7479
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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences ou plants peuvent être commercialisés en France (liste A), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés désignées ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0114 du 17/05/97 Page 7478 a 7479

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