JORF n°114 du 17 mai 1997

Art. 3. - Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1997 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences ou plants peuvent être multipliés en France en vue de leur exportation (liste B) de la variété désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0114 du 17/05/97 Page 7478 a 7479
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Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1997 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences ou plants peuvent être multipliés en France en vue de leur exportation (liste B) de la variété désignée ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0114 du 17/05/97 Page 7478 a 7479

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