JORF n°104 du 4 mai 1997

  1. En qualité de personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
    a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs :
    M. Audier (Henri) (Syndicat national des chercheurs scientifiques) ;
    Mme Baumeige (Suzanne) (Conseil national du patronat français) ;
    M. Bohn (Pierre) (Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales) ;
    M. Gebuhrer (Marc-Olivier) (Fédération syndicale unitaire) ;
    M. Gouel (Philippe) (Confédération française démocratique du travail) ;
    M. Jullien (Henri) (Confédération française de l'encadrement) ;
    M. Nuti (Jean-Claude) (Confédération générale des petites et moyennes entreprises) ;
    M. Reboullet (Marc) (Confédération générale du travail Force ouvrière) ;
    M. Romand (Alain) (Confédération française des travailleurs chrétiens) ;
    M. Trelin (Jacques) (Confédération générale du travail).
    b) Représentant le monde économique, social et culturel :
    M. Bienayme (Hugues) ;
    M. Dedonder (Jean-Pierre) ;
    M. Delacote (Goéry) ;
    M. Dobias (Georges) ;
    Mme Paye-Jeanneney (Laurence),
    ainsi que :
    M. Bernardin (Jean-François) ;
    M. Costes (Alain) ;
    M. Ducassou (Dominique) ;
    M. Vandermarcq (Daniel) ;
    M. Zilliox (Lothaire),
    en qualité de membres de comités consultatifs régionaux de la recherche et du développement technologique.

Historique des versions

Version 1

2. En qualité de personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions

a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs :

M. Audier (Henri) (Syndicat national des chercheurs scientifiques) ;

Mme Baumeige (Suzanne) (Conseil national du patronat français) ;

M. Bohn (Pierre) (Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales) ;

M. Gebuhrer (Marc-Olivier) (Fédération syndicale unitaire) ;

M. Gouel (Philippe) (Confédération française démocratique du travail) ;

M. Jullien (Henri) (Confédération française de l'encadrement) ;

M. Nuti (Jean-Claude) (Confédération générale des petites et moyennes entreprises) ;

M. Reboullet (Marc) (Confédération générale du travail Force ouvrière) ;

M. Romand (Alain) (Confédération française des travailleurs chrétiens) ;

M. Trelin (Jacques) (Confédération générale du travail).

b) Représentant le monde économique, social et culturel :

M. Bienayme (Hugues) ;

M. Dedonder (Jean-Pierre) ;

M. Delacote (Goéry) ;

M. Dobias (Georges) ;

Mme Paye-Jeanneney (Laurence),

ainsi que :

M. Bernardin (Jean-François) ;

M. Costes (Alain) ;

M. Ducassou (Dominique) ;

M. Vandermarcq (Daniel) ;

M. Zilliox (Lothaire),

en qualité de membres de comités consultatifs régionaux de la recherche et du développement technologique.