JORF n°104 du 4 mai 1997

Arrêté du 25 avril 1997

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du secrétaire d'Etat à la recherche en date du 25 avril 1997, sont nommés membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie pour une durée de deux ans :

  1. En qualité de membres représentatifs des communautés

scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
a) Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique :
M. Courtillot (Vincent) ;
M. Duby (Jean-Jacques) ;
M. Garden (Maurice) ;
M. Mounolou (Jean-Claude).
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique :
M. Barre (Bertrand) ;
M. Charnay (Patrick) ;
M. Ducluzeau (Robert) ;
M. Verjus (Jean-Pierre).
Sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire :
M. d'Arcy (François) ;
M. Mornex (René).
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation :
M. Coudreuse (Jean-Pierre) ;
M. Daugeras (Bernard) ;
M. Ferrier (Michel) ;
M. Freches (José) ;
M. Lehmann (Jean-Claude) ;
M. Martinat (Jacques) ;
M. Pave (Alain) ;
M. Solnik (Bruno),
ainsi que :
M. Flandrois (Jean-Pierre) ;
M. Monfrin (Jacques),
en qualité de personnalités membres de sociétés savantes.

  1. En qualité de personnalités représentatives du monde du travail, des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
    a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs :
    M. Audier (Henri) (Syndicat national des chercheurs scientifiques) ;
    Mme Baumeige (Suzanne) (Conseil national du patronat français) ;
    M. Bohn (Pierre) (Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales) ;
    M. Gebuhrer (Marc-Olivier) (Fédération syndicale unitaire) ;
    M. Gouel (Philippe) (Confédération française démocratique du travail) ;
    M. Jullien (Henri) (Confédération française de l'encadrement) ;
    M. Nuti (Jean-Claude) (Confédération générale des petites et moyennes entreprises) ;
    M. Reboullet (Marc) (Confédération générale du travail Force ouvrière) ;
    M. Romand (Alain) (Confédération française des travailleurs chrétiens) ;
    M. Trelin (Jacques) (Confédération générale du travail).
    b) Représentant le monde économique, social et culturel :
    M. Bienayme (Hugues) ;
    M. Dedonder (Jean-Pierre) ;
    M. Delacote (Goéry) ;
    M. Dobias (Georges) ;
    Mme Paye-Jeanneney (Laurence),
    ainsi que :
    M. Bernardin (Jean-François) ;
    M. Costes (Alain) ;
    M. Ducassou (Dominique) ;
    M. Vandermarcq (Daniel) ;
    M. Zilliox (Lothaire),
    en qualité de membres de comités consultatifs régionaux de la recherche et du développement technologique.

NOMINATION DE MEMBRES,POUR UNE DUREE DE 2 ANS:

EN QUALITE DE MEMBRES REPRESENTATIFS DES COMMUNAUTES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES ET DES DIFFERENTS SECTEURS DE LA RECHERCHE;

EN QUALITE DE PERSONNALITES REPRESENTATIVES DU MONDE DU TRAVAIL,DES SECTEURS PRODUCTIFS,SOCIAUX ET CULTURELS ET DES REGIONS.