JORF n°104 du 3 mai 1996

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
A l'article 8 (Chef du contrôle général des armées et contrôle général des armées) :

  1. Au paragraphe I :
    Au lieu de : << M. le contrôleur général des armées Jean-François Lazerges >>, lire : << M. le contrôleur général des armées Jacques Barthélemy >>.
  2. Au paragraphe II, 1o :
    Au lieu de : << M. le contrôleur général des armées Jean-François Lazerges >>, lire : << M. le contrôleur général des armées François Fohanno >>.

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 13 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :

A l'article 8 (Chef du contrôle général des armées et contrôle général des armées) :

1. Au paragraphe I :

Au lieu de : << M. le contrôleur général des armées Jean-François Lazerges >>, lire : << M. le contrôleur général des armées Jacques Barthélemy >>.

2. Au paragraphe II, 1o :

Au lieu de : << M. le contrôleur général des armées Jean-François Lazerges >>, lire : << M. le contrôleur général des armées François Fohanno >>.