Périmé31 décembre 1995
Créé le 10 mai 1995
Les arbitres et juges sportifs dont les noms suivent en annexe du présent arrêté sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau à compter du 1er janvier 1995.
Nota. - La liste des arbitres et juges sportifs peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, DS 4), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15, ou sur Minitel : 36-14, code Infojs.
Nota. - La liste des arbitres et juges sportifs peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, DS 4), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15, ou sur Minitel : 36-14, code Infojs.