Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un code dans un arrêté de santé
Résumé. Un code lié à un système de stimulation cérébrale est supprimé d'un arrêté.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 4, section 11 | 3444772 | Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale |