Arrêté du 25 août 2026

Article 1

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Article 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 4, section 11 3444772 Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

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Suppression d'un code dans un arrêté de santé

Résumé. Un code lié à un système de stimulation cérébrale est supprimé d'un arrêté.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, le code suivant est radié :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 4, section 11 3444772 Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale

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