Arrêté du 25 août 2026

Article 1

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Article 1

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 3122301, 3101078, 3176320, 3170725, 3155170 Implants vasculaires

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Suppression de codes relatifs aux implants vasculaires

Résumé. Un arrêté supprime cinq codes liés aux implants vasculaires dans une annexe de réglementation.

A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :

Référence dans la LPP Code Libellé
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 3122301, 3101078, 3176320, 3170725, 3155170 Implants vasculaires

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