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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de codes relatifs aux implants vasculaires
Résumé. Un arrêté supprime cinq codes liés aux implants vasculaires dans une annexe de réglementation.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont radiés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 | 3122301, 3101078, 3176320, 3170725, 3155170 | Implants vasculaires |