Au titre Ier, chapitre 1er, section 6, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, dans la rubrique « Appareils pour le traitement des pseudarthroses », est radié le produit suivant :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|--------------------------------------------------------------------------| |1191723|Générateur champs électromagnétiques pulsés, ORTHOFIX SA, PHYSIO-STIM LITE|