Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :
1. La phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
2. Dans la rubrique « Société Medtronic France SAS », sont ajoutés les produits suivants :
1. La phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous »
est remplacée par la phrase :
« La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
2. Dans la rubrique « Société Medtronic France SAS », sont ajoutés les produits suivants :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3175148 | Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 2,25 mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 2,25 mm. Seules sont prises en charge les références : RSINT22508X, RSINT22512X, RSINT22514X, RSINT22518X, RSINT22522X, RSINT22526X et RSINT22530X. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3102072 | Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 2,5 mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 2,50 mm. Seules sont prises en charge les références : RSINT25008X, RSINT25012X, RSINT25014X, RSINT25018X, RSINT25022X, RSINT25026X et RSINT25030X. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3138822 | Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 2,75 mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 2,75 mm. Seules sont prises en charge les références : RSINT27508X, RSINT27512X, RSINT27514X, RSINT27518X, RSINT27522X, RSINT27526X et RSINT27530X Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3115092 | Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 3 mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 3,00 mm. Seules sont prises en charge les références : RSINT30009X, RSINT30012X, RSINT30015X, RSINT30018X, RSINT30022X, RSINT30026X, RSINT30030X, RSINT30034X et RSINT30038X. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3124352 | Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 3,5 mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 3,50 mm. Seules sont prises en charge les références : RSINT35009X, RSINT35012X, RSINT35015X, RSINT35018X, RSINT35022X, RSINT35026X, RSINT35030X, RSINT35034X et RSINT35038X Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
| 3125943 | Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 4 mm. Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 4,00 mm. Seules sont prises en charge les références : RSINT40009X, RSINT40012X, RSINT40015X, RSINT40018X, RSINT40022X, RSINT40026X, RSINT40030X, RSINT40034X et RSINT40038X. Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |
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