Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite "stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :

1. La phrase :
   « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, ENDEAVOR RESOLUTE et NOBORI est assurée dans les conditions décrites ci-dessous »
   est remplacée par la phrase :
   « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX, ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditions décrites ci-dessous ».
2. Dans la rubrique « Société Medtronic France SAS », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3175148| Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 2,25 mm.
Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 2,25 mm.
Seules sont prises en charge les références : RSINT22508X, RSINT22512X, RSINT22514X, RSINT22518X, RSINT22522X, RSINT22526X et RSINT22530X.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3102072| Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 2,5 mm.
Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 2,50 mm.
Seules sont prises en charge les références : RSINT25008X, RSINT25012X, RSINT25014X, RSINT25018X, RSINT25022X, RSINT25026X et RSINT25030X.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3138822| Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 2,75 mm.
Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 2,75 mm.
Seules sont prises en charge les références : RSINT27508X, RSINT27512X, RSINT27514X, RSINT27518X, RSINT27522X, RSINT27526X et RSINT27530X
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3115092|Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 3 mm.
Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 3,00 mm.
Seules sont prises en charge les références : RSINT30009X, RSINT30012X, RSINT30015X, RSINT30018X, RSINT30022X, RSINT30026X, RSINT30030X, RSINT30034X et RSINT30038X.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. | |3124352|Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 3,5 mm.
Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 3,50 mm.
Seules sont prises en charge les références : RSINT35009X, RSINT35012X, RSINT35015X, RSINT35018X, RSINT35022X, RSINT35026X, RSINT35030X, RSINT35034X et RSINT35038X
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015.| |3125943|Endoprothèse coronaire, stent lib. zotarolimus, Medtronic, RESOLUTE INTEGRITY, 4 mm.
Stent à libération de zotarolimus RESOLUTE INTEGRITY de diamètre nominal de 4,00 mm.
Seules sont prises en charge les références : RSINT40009X, RSINT40012X, RSINT40015X, RSINT40018X, RSINT40022X, RSINT40026X, RSINT40030X, RSINT40034X et RSINT40038X.
Date de fin de prise en charge : 1er janvier 2015. |

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.