JORF n°0008 du 10 janvier 2009

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 25 août 2008, M. Francis, Nicolas, Xavier Muel, conservateur général du patrimoine, est radié des cadres de l'administration et admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à pension à compter du 2 septembre 2008.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 25 août 2008, M. Francis, Nicolas, Xavier Muel, conservateur général du patrimoine, est radié des cadres de l'administration et admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à pension à compter du 2 septembre 2008.