Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 25 août 2006, M. Fwad Hasnaoui est nommé, à compter du 23 août 2006, pour siéger à l'Assemblée des Français de l'étranger, en remplacement de M. Téric Boucebci, démissionnaire.
1 version
JORF n°201 du 31 août 2006
Historique des versions
Version 1
Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 25 août 2006, M. Fwad Hasnaoui est nommé, à compter du 23 août 2006, pour siéger à l'Assemblée des Français de l'étranger, en remplacement de M. Téric Boucebci, démissionnaire.