JORF n°198 du 26 août 2004

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
DÉPARTEMENT DE L'AIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Ambérieu-en-Bugey (1), Bâgé-la-Ville (1), Beaupont (1), Bény (1), Bohas-Meyriat-Rignat (1), Brion (1), Buellas (1), Ceyzériat (1), Châtillon-la-Palud (1), Châtillon-sur-Chalaronne (1), Chaveyriat (1), Cormoz (1), Crottet (1), Douvres (1), Fareins (1), Feillens (1), Foissiat (1), Géovreisset (1), Grièges (1), Jasseron (1), Jayat (1), Laiz (1), Marboz (1), Marsonnas (1), Messimy-sur-Saône (1), Mézériat (1), Perrex (1), Replonges (1), Saint-Bernard (1), Saint-Etienne-du-Bois (1), Saint-Genis-sur-Menthon (1), Saint-Jean-le-Vieux (1), Saint-Jean-sur-Reyssouze (1), Saint-Rémy (1), Saint-Trivier-de-Courtes (1), Treffort-Cuisiat (1), Villeneuve (1), Villereversure (1), Viriat (1), Vonnas (1).

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Abrest (1), Avrilly (1), Bayet (1), Bellerive-sur-Allier (1), Bessay-sur-Allier (1), Billy (1), Biozat (1), Boucé (1), Bransat (1), Brout-Vernet (1), Brugheas (1), Chapeau (1), Charmeil (1), Charmes (1), Châtel-de-Neuvre (1), Chavroches (1), Cindré (1), Cognat-Lyonne (1), Contigny (1), Créchy (1), Creuzier-le-Neuf (1), Creuzier-le-Vieux (1), Cusset (1), Escurolles (1), Espinasse-Vozelle (1), Gannat (1), Gouise (1), Isserpent (1), Jaligny-sur-Besbre (1), Jenzat (1), Lapalisse (1), Le Donjon (1), Le Mayet-d'Ecole (1), Le Pin (1), Le Vernet (1), Lenax (1), Louchy-Montfand (1), Luneau (1), Lusigny (1), Magnet (1), Mercy (1), Monétay-sur-Loire (1), Montaiguët-en-Forez (1), Montaigu-le-Blin (1), Montbeugny (1), Montcombroux-les-Mines (1), Monteignet-sur-l'Andelot (1), Montoldre (1), Montord (1), Naves (1), Neuilly-en-Donjon (1), Neuilly-le-Réal (1), Paray-le-Frésil (1), Paray-sous-Briailles (1), Périgny (1), Pierrefitte-sur-Loire (1), Poëzat (1), Rongères (1), Saint-Bonnet-de-Rochefort (1), Saint-Christophe (1), Saint-Didier-la-Forêt (1), Saint-Félix (1), Saint-Gérand-de-Vaux (1), Saint-Gérand-le-Puy (1), Saint-Germain-de-Salles (1), Saint-Germain-des-Fossés (1), Saint-Léger-sur-Vouzance (1), Saint-Léon (1), Saint-Loup (1), Saint-Pont (1), Saint-Pourçain-sur-Sioule (1), Saint-Prix (1), Saint-Rémy-en-Rollat (1), Saint-Voir (1), Saint-Yorre (1), Sanssat (1), Saulcet (1), Saulzet (1), Serbannes (1), Seuillet (1), Sorbier (1), Taxat-Senat (1), Thionne (1), Toulon-sur-Allier (1), Tréteau (1), Trézelles (1), Ussel-d'Allier (1), Varennes-sur-Allier (1), Varennes-sur-Tèche (1), Vaumas (1), Veaucé (1), Vendat (1), Vichy (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 1998 à septembre 1999

Commune de Rosans (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Commune de Rosans (2).

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Escosse (1), Saint-Martin-d'Oydes (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Artigat (3), Benagues (1), Carla-Bayle (1), Escosse (2), Le Fossat (4), Pamiers (2), Sainte-Suzanne (1), Saint-Martin-d'Oydes (3), Saverdun (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Mesnil-Saint-Père (1), Rumilly-lès-Vaudes (1), Vendeuvre-sur-Barse (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Commune de Villeneuve-Minervois (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Alaigne (2), Belpech (1), Cambieure (1), Carlipa (2), Castelnaudary (4), Cenne-Monestiés (1), Fanjeaux (1), Fendeille (1), Fenouillet-du-Razès (1), Gramazie (1), Issel (1), Labastide-d'Anjou (1), Lasbordes (1), Lasserre-de-Prouille (1), Magrie (1), Malras (1), Mas-Saintes-Puelles (1), Mireval-Lauragais (1), Montferrand (1), Puginier (1), Ribouisse (1), Ricaud (1), Saint-Martin-Lalande (1), Saint-Papoul (3), Souilhanels (1), Souilhe (1), Soupex (1), Villeneuve-la-Comptal (1), Villepinte (2), Villespy (1).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de La Rouquette (1), Monteils (1).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Communes de Aubagne (1), Cabriès (3), Châteauneuf-le-Rouge (3), Coudoux (1), Gardanne (1), Gréasque (1), La Fare-les-Oliviers (2), Marignane (2), Marseille (3), Saint-Savournin (1), Simiane-Collongue (1), Velaux (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Breville (1), Champmillon (1), Champniers (1), Chassiecq (1), Cherves-Richemont (1), Fléac (1), Fontclaireau, (1) Fontenille (1), Gimeux (1), Jarnac (1), Linars (1), Louzac-Saint-André (1), Pleuville (1), Réparsac (1), Ruffec (1), Saint-Fraigne (1), Saint-Yrieix-sur-Charente (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Agudelle (1), Anais (1), Andilly (1), Angoulins (1), Arces (1), Ardillières (1), Arvert (1), Asnières-la-Giraud (1), Aumagne (1), Authon-Ebéon (1), Aytré (1), Balanzac (1), Bédenac (1), Bercloux (1), Bois (1), Boisredon (1), Bourcefranc-le-Chapus (2), Boutenac-Touvent (1), Breuillet (1), Breuil-Magné (1), Brives-sur-Charente (1), Brizambourg (1), Burie (1), Bussac-sur-Charente (1), Cabariot (1), Chaillevette (1), Champagne (1), Chaniers (1), Charron (1), Châtelaillon-Plage (2), Chatenet (1), Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet (1), Chérac (1), Chermignac (2), Chevanceaux (1), Clam (1), Consac (1), Corignac (2), Corme-Royal (1), Courçon (1), Courpignac (1), Coux (1), Cravans (1), Ecoyeux (1), Epargnes (1), Esnandes (1), Etaules (1), Fontaine-d'Ozillac (1), Fontcouverte (1), Fouras (1), Gémozac (1), Genouillé (1), Haimps (1), Hiers-Brouage (1), Ile-d'Aix (1), Jonzac (1), La Brée-les-Bains (1), La Chapelle-des-Pots (1), La Clisse (1), La Grève-sur-Mignon (1), La Gripperie-Saint-Symphorien (1), La Rochelle (1), La Ronde (1), La Tremblade (1), Lagord (1), Le Château-d'Oléron (1), Le Douhet (1), Le Thou (1), Les Nouillers (1), Luchat (1), Lussant (1), Marans (1), Marennes (1), Marsilly (1), Mazeray (1), Médis (2), Mérignac (1), Meschers-sur-Gironde (1), Messac (1), Moëze (1), Montendre (1), Montlieu-la-Garde (2), Montroy (1), Moragne (1), Mortagne-sur-Gironde (1), Neuvicq (3), Nieul-les-Saintes (1), Nieul-le-Virouil (1), Nieul-sur-Mer (1), Nuaillé-d'Aunis (1), Ozillac (1), Pessines (1), Plassac (1), Plassay (1), Polignac (1), Pommiers-Moulons (1), Pons (1), Port-des-Barques (1), Pouillac (1), Puilboreau (1), Puyrolland (1), Rétaud (1), Rochefort (1), Rouffiac (2), Rouffignac (1), Royan (1), Saint-Agnant (1), Saint-André-de-Lidon (1), Saint-Augustin (1), Saint-Bonnet-sur-Gironde (1), Saint-Bris-des-Bois (1), Saint-Césaire (1), Saint-Ciers-du-Taillon (1), Saint-Clément-des-Baleines (1), Saint-Denis-d'Oléron (1), Saint-Fort-sur-Gironde (1), Saint-Genis-de-Saintonge (1), Saint-Georges-des-Agoûts (1), Saint-Georges-des-Coteaux (1), Saint-Georges-de-Didonne (1), Saint-Georges-d'Oléron (1), Saint-Georges-du-Bois (1), Saint-Germain-de-Lusignan (1), Saint-Germain-de-Marencennes (1), Saint-Grégoire-d'Ardennes (1), Saint-Hilaire-de-Villefranche (1), Saint-Hippolyte (1), Saint-Jean-d'Angély (1), Saint-Jean-de-Liversay (1), Saint-Laurent-de-la-Prée (1), Saint-Loup (1), Saint-Martial-de-Mirambeau (1), Saint-Médard-d'Aunis (1), Saint-Nazaire-sur-Charente (1), Saint-Palais-de-Négrignac (1), Saint-Palais-sur-Mer (1), Saint-Pierre-d'Oléron (1), Saint-Porchaire (1), Saint-Saturnin-du-Bois (1), Saint-Sauvant (1), Saint-Savinien (1), Saint-Sorlin-de-Conac (1), Saint-Sulpice-de-Royan (1), Saint-Xandre (1), Saintes (1), Salignac-de-Mirambeau (1), Salles-sur-Mer (1), Saujon (2), Semoussac (1), Sonnac (1), Soubise (1), Soulignonne (1), Souméras (1), Sousmoulins (1), Taillebourg (1), Taugon (1), Thairé (1), Thénac (1), Tonnay-Boutonne (1), Tonnay-Charente (1), Trizay (1), Varzay (1), Vaux-sur-Mer (1), Vénérand (1), Vergeroux (2), Vérines (1), Villexavier (1), Virollet (1).

DÉPARTEMENT DU CHER
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992

Communes de Allogny (1), Brinay (1), Neuvy-sur-Barangeon (1), Vasselay (1), Vouzeron (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Communes de Allogny (2), Aubigny-sur-Nère (1), Berry-Bouy (1), Bourges (1), Brinay (2), Chéry (1), Civray (1), Genouilly (1), Graçay (1), Les Aix-d'Angillon (1), Marmagne (1), Massay (1), Mehun-sur-Yèvre (1), Méreau (1), Méry-sur-Cher, Neuvy-sur-Barangeon (2), Plou (1), Preuilly (1), Saint-Doulchard (1), Sainte-Thorette (1), Saint-Florent-sur-Cher (1), Saint-Georges-sur-la-Prée, Saint-Laurent (1), Vasselay (2), Vouzeron (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bannay (1), Barlieu (1), Belleville-sur-Loire (1), Boulleret (1), Crézancy-en-Sancerre (1), Feux (1), Henrichemont (1), Herry (1), Jalognes (1), Le Noyer (1), Léré (1), Saint-Satur (1), Santranges (1), Savigny-en-Sancerre (1), Sens-Beaujeu (1), Sury-en-Vaux (1), Sury-près-Léré (1), Villegenon (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE D'OR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Ahuy (1), Arconcey (1), Argilly (1), Athie (1), Aubigny-la-Ronce (1), Beaune (1), Belleneuve (1), Beurey-Bauguay (1), Bévy (1), Bligny-lès-Beaune (1), Brazey-en-Plaine (1), Cessey-sur-Tille (1), Chevigny-Saint-Sauveur (1), Chevigny-en-Valière (1), Chivres (1), Clomot (1), Corcelles-lès-Cîteaux (1), Combertault (1), Corgoloin (1), Courban (1), Couternon (1), Crimolois (1), Curtil-Saint-Seine (1), Darcey (1), Ecutigny (1), Epernay-sous-Gevrey (1), Fain-lès-Montbard (1), Fauverney (1), Fontaine-lès-Dijon (1), Fontaine-Française (1), Genay (1), Genlis (1), Gilly-lès-Cîteaux (1), Gissey-le-Vieil (1), Lacanche (1), Ladoix-Serrigny (1), Lechâtelet (1), Levernois (1), Longeault (1), Longvic (1), Marcilly-Ogny (1), Millery (1), Montigny-sur-Aube (1), Montot (1), Nantoux (1), Nolay (1), Nuits-Saint-Georges (1), Perrigny-lès-Dijon (1), Pontailler-sur-Saône (1), Pouillenay (1), Pouilly-en-Auxois (1), Quétigny (1), Rouvres-en-Plaine (1), Saint-Apollinaire (1), Sainte-Marie-la-Blanche (1), Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (1), Saint-Seine-l'Abbaye (1), Talant (1), Tart-le-Bas (1), Tellecey (1), Thorey-sous-Charny (1), Torcy-et-Pouligny (1), Trochères (1), Vénarey-les-Laumes (1), Villebichot (1), Villers-la-Faye (1), Vosne-Romanée (1).

DÉPARTEMENT DU GARD
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Génolhac (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Commune de Lagrâce-Dieu (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes de Lacroix-Falgarde, Le Burgaud (1), Sainte-Livrade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à septembre 1998

Communes de Charlas, Larcan (1), Saint-Lary-Boujean, Saint-Laurent, Saint-Pé-Delbosc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000

Commune de Muret (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000

Commune de Vacquiers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à septembre 2000

Commune de Launaguet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Communes de Anan, Charlas, Larcan (2), Saint-Lary-Boujean, Saint-Laurent, Saint-Pé-Delbosc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Auzeville-Tolosane, Bazus, Bondigoux, Bruguières, Cambiac (1), Caraman (1), Drémil-Lafage, Eaunes (1), Grazac, Grenade (3), Labastide-Saint-Sernin, Lacroix-Falgarde, Lagrâce-Dieu (2), Lanta, Launaguet, Lauzerville, Lavalette, Le Burgaud (2), L'Union, Montbrun-Lauragais, Montjoire, Montlaur, Muret (3), Pin-Balma, Quint-Fonsegrives, Ramonville-Saint-Agne, Rebigue, Rieumes, Roquesérière, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Sainte-Livrade, Saint-Sulpice-sur-Lèze (1), Tarabel, Vacquiers, Venerque (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin 2002

Communes de Labarthe-Rivière (1), Miramont-de-Comminges (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2002

Communes de Escalquens, Saint-Julia (1), Villematier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aigrefeuille, Albiac (1), Aureville, Auriac-sur-Vendinelle (1), Aurin, Auterive (2), Auzeville-Tolosane, Auzielle, Ayguesvives (2), Azas, Balma, Bax, Baziège, Bazus, Beaupuy, Beauville (1), Belberaud, Bondigoux, Bourg-Saint-Bernard, Buzet-sur-Tarn, Cambiac (2), Canens, Caragoudes (1), Caraman (2), Castagnac, Castanet-Tolosan, Castelmaurou, Caujac (1), Cintegabelle (1), Clermont-le-Fort, Corronsac, Deyme, Donneville, Drémil-Lafage, Eaunes (2), Escalquens, Espanès, Esperce (1), Fourquevaux, Gaillac-Toulza (1), Gardouch (1), Garidech, Gensac-sur-Garonne, Gibel (1), Goyrans, Gragnague, Grazac, Grépiac (1), Issus, La Magdeleine-sur-Tarn, Labarthe-sur-Lèze (2), Labastide-Beauvoir, Labège, Lacroix-Falgarde, Lagardelle-sur-Lèze (2), Lagrâce-Dieu (3), Lanta, Lapeyrouse-Fossat, Latrape, Lauzerville, Lavalette, Loubens-Lauragais (1), L'Union, Mascarville (1), Massabrac, Mauressac (1), Maureville (1), Mauzac (1), Mervilla, Miremont (1), Mons, Montastruc-la-Conseillère, Montberon, Montbrun-Lauragais, Montesquieu-Lauragais (1), Montesquieu-Volvestre, Montgaillard-Lauragais (1), Montgazin (1), Montgeard (1), Montgiscard, Montjoire, Montlaur, Montrabé, Noueilles, Odars, Paulhac, Péchabou, Pechbusque, Pin-Balma, Pompertuzat, Prunet (1), Quint-Fonsegrives, Ramonville-Saint-Agne, Rebigue, Renneville (1), Revel (2), Rieux, Roquesérière, Rouffiac-Tolosan, Roumens (1), Saint-Christaud, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Félix-Lauragais (1), Saint-Jean, Saint-Jean-Lherm, Saint-Julia (2), Saint-Léon (1), Saint-Orens-de-Gameville, Saint-Pierre-de-Lages, Saint-Sulpice-sur-Lèze (2), Saint-Vincent (1), Seyre (1), Tarabel, Toutens (1), Trébons-sur-la-Grasse (1), Vallègue (1), Vallesvilles, Varennes, Vaudreuille (1), Venerque (3), Verfeil, Vernet (2), Vieillevigne (1), Villariès.

DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000

Commune de Castéra-Verduzan (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2000

Commune de Castelnau-Barbarens.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Castelnau-Barbarens, Castéra-Verduzan (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Labarthe (1), Lamazère (1).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Artigues-près-Bordeaux (1), Floirac (1), Saint-Morillon (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai à décembre 2002

Commune de Lormont (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2002

Commune de Quinsac (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2002

Commune de Gironde-sur-Dropt (2).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre 1998 à septembre 1999

Commune de Juvignac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2000

Communes de Juvignac (2), Montpellier (1), Saint-Clément-de-Rivière (4).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Communes de Levroux, Sarzay, Valençay.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Commune de Bossay-sur-Claise (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Chinon (1), Cussay (1), Loches (1), Saint-Branchs (1), Sorigny (1), Villeperdue (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Coubon (1), Espaly-Saint-Marcel (1), Saint-Germain-Laprade (1), Saint-Paulien (1), Vals-Près-le-Puy (1).

DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aillant-sur-Milleron (1), Beaulieu-sur-Loire (1), Bonny-sur-Loire (1), Briare (1), Châtillon-Coligny (1), Douchy (1), Ouzouer-sur-Trézée (1), Thou (1), Triguères (1).

DÉPARTEMENT DU LOT
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Grézels (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de mars à décembre 2002

Commune de Grézels (2).

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Bouglon, Castelculier (1), Espiens, Lacapelle-Biron, Lavardac, Miramont-de-Guyenne, Monflanquin, Montagnac-sur-Auvignon, Montaut, Saint-Sernin, Trentels.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 2002

Communes de Lafox (1), Vianne (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2002

Communes de Feugarolles (1), Romestaing (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2002

Commune de Layrac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 2002

Commune de Meilhan-sur-Garonne (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 2002

Commune de Duras.

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Quézac (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Chaudenay (1), Chaumont (1), Doncourt-sur-Meuse (1), Euffigneix (1), Frampas (1), Germainvilliers (1), Haute-Amance (1), Longeau-Percey (1), Montier-en-Der (1), Parnoy-en-Bassigny (1), Saint-Dizier (1), Torcenay (1), Troisfontaines-la-Ville (1), Valcourt (1), Vesaignes-sur-Marne (1), Wassy (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bouxières-aux-Dames (1), Chaligny (1), Chavigny (1), Conflans-en-Jarnisy (1), Dommartin-lès-Toul (1), Ecrouves (1), Essey-lès-Nancy (1), Fléville-devant-Nancy (1), Haraucourt (1), Heillecourt (1), Houdemont (1), Laneuveville-devant-Nancy (1), Ludres (1), Malzéville (1), Méréville (1), Nancy (1), Neuves-Maisons (1), Richardménil (1), Royaumeix (1), Saint-Max (1), Saulxures-lès-Nancy (1), Seichamps (1), Tomblaine (1), Toul (1), Vandoeuvre-lès-Nancy (1), Villers-lès-Nancy (1).

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune d'Heudicourt-sous-les-Côtes (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Alaincourt-la-Côte (1), Argancy (1), Ars-sur-Moselle (1), Attilloncourt (1), Ay-sur-Moselle (1), Bézange-la-Petite (1), Blanche-Eglise (1), Bousse (1), Château-Salins (1), Clouange (1), Coin-les-Cuvry (1), Courcelles-Chaussy (1), Créhange (1), Diebling (1), Dieuze (1), Flévy (1), Gandrange (1), Guénange (1), Haboudange (1), Hauconcourt (1), Illange (1), Kédange-sur-Canner (1), Lemud (1), Les Etangs (1), Lessy (1), Liocourt (1), Lorry-lès-Metz (1), Lorry-Mardigny (1), Louvigny (1), Lucy (1), Luttange (1), Maizières-lès-Metz (1), Marange-Silvange (1), Marly (1), Metz (1), Metzervisse (1), Monneren (1), Montigny-lès-Metz (1), Moulins-lès-Metz (1), Pange (1), Plappeville (1), Pontoy (1), Pouilly (1), Pournoy-la-Chétive (1), Pournoy-la-Grasse (1), Rodalbe (1), Rodemack (1), Rurange-lès-Thionville (1), Sailly-Achâtel (1), Sainte-Barbe (1), Sainte-Ruffine (1), Saint-Epvre (1), Saint-Jean-Rohrbach (1), Saint-Julien-lès-Metz (1), Saint-Jure (1), Scy-Chazelles (1), Sémécourt (1), Servigny-lès-Raville (1), Servigny-lès-Sainte-Barbe (1), Silly-sur-Nied (1), Terville (1), Trémery (1), Valmestroff (1), Valmont (1), Vany (1), Vaux (1), Verny (1), Vic-sur-Seille (1), Vitry-sur-Orne (1), Vry (1), Woippy (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Alligny-Cosne (1), Annay (1), Cosne-Cours-sur-Loire (1), Dampierre-sous-Bouhy (1), Garchy (1), La-Celle-sur-Loire (1), Menou (1), Neuvy-sur-Loire (1), Pouilly-sur-Loire (1), Saint-Loup (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2001

Commune de Saint-Laure (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2001

Commune de Dallet (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet 1999 à septembre 2001

Commune de Mezel (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier 2000 à septembre 2001

Commune de Lempdes (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de décembre 2000 à septembre 2001

Commune de Chauriat (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2001

Communes de Romagnat (2), Saint-Amant-Tallende (2), Saint-Georges-sur-Allier (2), Veyre-Monton (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Chauriat (3), Dallet (2), Le Cendre (3), Lempdes (3), Ménétrol (3), Mezel (4), Mirefleurs (5), Plauzat (4), Romagnat (3), Saint-Amant-Tallende (3), Saint-Georges-sur-Allier (3), Saint-Laure (2), Veyre-Monton (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 2002

Commune d'Orcet (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aigueperse (1), Beaumont-lès-Randan (1), Mons (1), Randan (1), Saint-Denis-Combarnazat (1).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Barr (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2002

Commune d'Albigny-sur-Saône (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Albigny-sur-Saône (2), Alix (1), Anse (1), Belmont-d'Azergues (1), Chaponost (1), Chazay-d'Azergues (1), Cogny (1), Craponne (1), Dardilly (1), Décines-Charpieu (1), Ecully (1), Fleurieu-sur-Saône (1), Francheville (1), Frontenas (1), Genay (1), Givors (1), Gleizé (1), Jarnioux (1), Le-Bois-d'Oingt (1), Marcy-l'Etoile (1), Pierre-Bénite (1), Pommiers (1), Saint-Didier-au-Mont-d'Or (1), Saint-Genis-les-Ollières (2), Villefranche-sur-Saône (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Vitrey-sur-Mance (1).

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Alleriot (1), Azé (1), Beaumont-sur-Grosne (1), Bey (1), Bourbon-Lancy (1), Brandon (1), Bray (1), Bresse-sur-Grosne (1), Brienne (1), Buxy (1), Chalon-sur-Saône (1), Chanes (1), Chagny (1), Champforgeuil (1), Chassigny-sous-Dun (1), Châtenoy-en-Bresse (1), Ciel (1), Crèches-sur-Saône (1), Cuisery (1), Davayé (1), Demigny (1), Dommartin-lès-Cuiseaux (1), Dracy-Saint-Loup (1), Epervans (1), Farges-lès-Chalon (1), Farges-les-Mâcon (1), Fontaines (1), Fragnes (1), Frontenaud (1), Gergy (1), Gilly-sur-Loire (1), Hurigny (1), La Chapelle-de-Bragny (1), La Chapelle-de-Guinchay (1), La Chapelle-Thècle (1), La Genête (1), La Roche-Vineuse (1), Laives (1), Lalheue (1), Le Fay (1), Le Villars (1), Les Guerreaux (1), Lessard-le-National (1), Ligny-en-Brionnais (1), Lux (1), Mâcon (1), Mellecey (1), Montbellet (1), Moroges (1), Oslon (1), Plottes (1), Prissé (1), Rancy (1), Romanèche-Thorins (1), Romenay (1), Rully (1), Sagy (1), Saillenard (1), Saint-Christophe-en-Bresse (1), Saint-Cyr (1), Saint-Gengoux-de-Scissé (1), Saint-Germain-du-Plain (1), Saint-Loup-Géanges (1), Saint-Marcel (1), Saint-Rémy (1), Sancé (1), Tavernay (1), Tournus (1), Varennes-Saint-Sauveur (1), Vauban (1), Vitry-lès-Cluny (1), Vitry-sur-Loire (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Le Grand-Bornand (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Annet-sur-Marne (1), Chalifert, Champ-sur-Marne, Chelles, Claye-Souilly, Condé-Saint-Libiaire (1), Coupvray, Courtry, Crécy-la-Chapelle, Crégy-lès-Meaux, Croissy-Beaubourg, Dampmart (1), Ferrières-en-Brie (1), Gretz-Armainvilliers (1), Lagny-sur-Marne, Le Pin, Lesches (1), Lésigny, Lognes (1), Montévrain, Noisiel (1), Ozoir-la-Ferrière, Pontault-Combault, Roissy-en-Brie, Saint-Fiacre (1), Saint-Thibault-des-Vignes, Thorigny-sur-Marne, Torcy.

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aiffres (1), Amuré (1), Arçais (1), Azay-le-Brûlé (1), Bessines (1), Chauray (1), Chérigné (1), Coulon (1), Echiré (1), Epannes (1), Exireuil (1), Fomperron (1), Fors (1), Fressines (1), Frontenay-Rohan-Rohan (1), Germond-Rouvre (1), La Couarde (1), La Crèche (1), La Mothe-Saint-Héray (1), Le Vanneau-Irleau (1), Les Fosses (1), Lezay (1), Loubigné (1), Magné (1), Marigny (1), Ménigoute (1), Nanteuil (1), Niort (1), Pamproux (1), Prahecq (1), Reffannes (1), Rom (1), Saint-Gelais (1), Saint-Georges-de-Noisne (1), Saint-Georges-de-Rex (1), Saint-Hilaire-la-Palud (1), Saint-Maixent-l'Ecole (1), Saint-Martin-de-Bernegoue (1), Saint-Martin-lès-Melle (1), Sainte-Soline (1), Saint-Symphorien (1), Saivres (1), Sansais (1), Soudan (1), Souvigné (1), Thorigny-sur-le-Mignon (1), Vasles (1), Vouillé (1).

DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aguts, Albi, Ambres, Andouque, Appelle, Aussac, Bannières, Beauvais-sur-Tescou, Belcastel, Blan, Blaye-les-Mines, Brens, Briatexte, Busque, Cadalen, Cagnac-les-Mines, Cahuzac, Cahuzac-sur-Vère, Cambon, Cambounet-sur-le-Sor, Carlus, Carmaux, Castanet, Castelnau-de-Lévis, Castres, Cordes-sur-Ciel, Coufouleux, Cuq-Toulza, Damiatte, Fauch, Fayssac, Fénols, Fiac, Florentin, Fréjairolles, Fréjeville, Gaillac, Giroussens, Graulhet, Grazac, Labarthe-Bleys, Labastide-de-Lévis, Labastide-Dénat, Labastide-Gabausse, Labastide-Saint-Georges, Labessière-Candeil, Labruguière, Lagardiolle, Lagarrigue, Lagrave, Lamillarié, Lasgraisses, Lautrec, Lavaur, Le Garric, Le Sequestre, Ledas-et-Penthies, Lempaut, Lescure-d'Albigeois, Lisle-sur-Tarn, Lombers, Lugan, Magrin, Mailhoc, Marsal, Marssac-sur-Tarn, Marzens, Massac-Séran, Mézens, Milhars, Montans, Montcabrier, Montdurausse, Montfa, Montgaillard, Montgey, Montvalen, Moulayres, Navès, Orban, Parisot, Payrin-Augmontel, Péchaudier, Peyregoux, Poulan-Pouzols, Puybégon, Puygouzon, Puylaurens, Puycelci, Rabastens, Réalmont, Rivières, Rosières, Rouffiac, Saint-Affrique-les-Montagnes, Saint-Benoît-de-Carmaux, Sainte-Croix, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Juéry, Saint-Julien-Gaulène, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Saint-Sulpice, Saint-Urcisse, Saïx, Salies, Salvagnac, Saussenac, Senouillac, Serviès, Sorèze, Soual, Tanus, Tauriac, Técou, Teulat, Teyssode, Trévien, Valence-d'Albigeois, Veilhes, Venès, Viviers-lès-Lavaur, Viviers-lès-Montagnes.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Albias, Angeville, Auty, Beaumont-de-Lomagne, Bioule, Castelsarrasin, Caussade, Comberouger, Espinas, Féneyrols, Grisolles, Lachapelle, Lafrançaise, Laguépie, Lavaurette, Le Causé, Léojac, Mas-Grenier, Moissac, Monclar-de-Quercy, Monteils, Montricoux, Nègrepelisse, Pompignan, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Cirq, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Nauphary, Savenès, Septfonds, Sérignac, Varen, Varennes, Vazerac, Verfeil, Villebrumier.

DÉPARTEMENT DU VAR
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998

Commune de Seillans (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Communes de Artignosc-sur-Verdon (2), Baudinard-sur-Verdon (2), Draguignan (2), Figanières (3), Flayosc (1), Le Thoronet (1), Pourrières (1), Saint-Antonin-du-Var (2), Vidauban (2), Vins-sur-Caramy (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Carqueiranne (2), Le Pradet (2), Salernes (1), Seillans (2).

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Benet (1), Bessay (1), Chaillé-les-Marais (1), Champagné-les-Marais (1), Damvix (1), Fontenay-le-Comte (1), Gué-de-Velluire (1), Grues (1), La Taillée (1), L'Aiguillon-sur-Mer (1), Lairoux (1), Le Bernard (1), Le Mazeau (1), Le Poiré-sur-Velluire (1), Liez (1), L'Ile-d'Elle (1), L'Orbrie (1), Maillé (1), Moreilles (1), Nalliers (1), Pissotte (1), Saint-Benoist-sur-Mer (1), Saint-Denis-du-Payré (1), Saint-Michel-en-l'Herm (1), Sainte-Hermine (1), Sainte-Radegonde-des-Noyers (1), Saint-Sigismond (1), Talmont-Saint-Hilaire (1), Thiré (1), Triaize (1), Velluire (1).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990

Commune de Montamisé (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Cissé (1), Montamisé (2), Saint-Jean-de-Sauves (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Amberre (1), Archigny (1), Asnois (1), Ayron (1), Beaumont (1), Benassay (1), Béruges (1), Biard (1), Bignoux (1), Blaslay (1), Bonneuil-Matours (1), Bouresse (1), Buxerolles (1), Chalandray (1), Champagné-Saint-Hilaire (1), Charroux (1), Chasseneuil-du-Poitou (1), Châtain (1), Château-Garnier (1), Châtellerault (2), Chauvigny (1), Cissé (2), Coulombiers (1), Croutelle (1), Dangé-Saint-Romain (1), Dienné (1), Dissay (1), Fleuré (1), Fontaine-le-Comte (1), Gençay (1), Gizay (1), Iteuil (1), Jardres (1), Jaunay-Clan (1), Joussé (1), La Puye (1), La Roche-Posay (1), La Villedieu-du-Clain (1), Latillé (1), Lathus-Saint-Rémy (1), Lavausseau (1), Ligugé (1), Lussac-les-Châteaux (1), Marçay (1), Marigny-Brizay (1), Mauprévoir (1), Mignaloux-Beauvoir (2), Mirebeau (1), Moncontour (1), Montamisé (3), Monthoiron (1), Montreuil-Bonnin (1), Naintré (1), Nieuil-l'Espoir (1), Nouaillé-Maupertuis (1), Pleumartin (1), Poitiers (1), Pressac (1), Roches-Prémarie-Andillé (1), Rouillé (1), Saint-Benoît (1), Saint-Cyr (1), Saint-Georges-lès-Baillargeaux (1), Saint-Jean-de-Sauves (2), Saint-Julien-l'Ars (1), Saint-Martin-l'Ars (1), Saint-Maurice-la-Clouère (1), Saint-Romain (1), Saint-Sauveur (1), Saint-Secondin (1), Sanxay (1), Savigny-Levescault (1), Scorbé-Clairvaux (1), Senillé (1), Sèvres-Anxaumont (1), Sillars (1), Smarves (1), Tercé (1), Thurageau (1), Thuré (1), Varennes (2), Vendeuvre-du-Poitou (1), Vernon (1), Vivonne (1), Vouillé (1), Voulon (1), Vouneuil-sous-Biard (1).

DÉPARTEMENT DES VOSGES
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Certilleux (1).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Angely (1), Auxerre (1), Beugnon (1), Bléneau (1), Champignelles (1), Charbuy (1), Chevannes (1), Dissangis (1), Escamps (1), Gurgy (1), La Ferté-Loupière (1), Lindry (1), Merry-la-Vallée (1), Monéteau (1), Montréal (1), Neuvy-Sautour (1), Perrigny (1), Pontaubert (1), Pourrain (1), Provency (1), Saint-André-en-Terre-Plaine (1), Saint-Georges-sur-Baulche (1), Saints (1), Seignelay (1), Toucy (1), Venoy (1), Villefargeau (1), Villeneuve-Saint-Salves (1).

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Brunoy (1), Bures-sur-Yvette (1), Draveil (2), Etiolles (1), Gif-sur-Yvette (1), Nozay (2), Palaiseau (2), Soisy-sur-Seine (2), Verrières-le-Buisson (2), Vigneux-sur-Seine (1), Yerres (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Antony (1), Bagneux (2), Châtillon (1), Chaville (4), Clamart (2), Fontenay-aux-Roses (2), Meudon (1), Rueil-Malmaison (1), Sceaux (1), Sèvres (1), Suresnes (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bondy, Gagny, Gournay-sur-Marne, Le Raincy, Montfermeil, Neuilly-Plaisance, Rosny-sous-Bois.

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bry-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois, Le Plessis-Trévise, Marolles-en-Brie, Nogent-sur-Marne, Sucy-en-Brie, Valenton, Villiers-sur-Marne.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

DÉPARTEMENT DE L'AIN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Ambérieu-en-Bugey (1), Bâgé-la-Ville (1), Beaupont (1), Bény (1), Bohas-Meyriat-Rignat (1), Brion (1), Buellas (1), Ceyzériat (1), Châtillon-la-Palud (1), Châtillon-sur-Chalaronne (1), Chaveyriat (1), Cormoz (1), Crottet (1), Douvres (1), Fareins (1), Feillens (1), Foissiat (1), Géovreisset (1), Grièges (1), Jasseron (1), Jayat (1), Laiz (1), Marboz (1), Marsonnas (1), Messimy-sur-Saône (1), Mézériat (1), Perrex (1), Replonges (1), Saint-Bernard (1), Saint-Etienne-du-Bois (1), Saint-Genis-sur-Menthon (1), Saint-Jean-le-Vieux (1), Saint-Jean-sur-Reyssouze (1), Saint-Rémy (1), Saint-Trivier-de-Courtes (1), Treffort-Cuisiat (1), Villeneuve (1), Villereversure (1), Viriat (1), Vonnas (1).

DÉPARTEMENT DE L'ALLIER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Abrest (1), Avrilly (1), Bayet (1), Bellerive-sur-Allier (1), Bessay-sur-Allier (1), Billy (1), Biozat (1), Boucé (1), Bransat (1), Brout-Vernet (1), Brugheas (1), Chapeau (1), Charmeil (1), Charmes (1), Châtel-de-Neuvre (1), Chavroches (1), Cindré (1), Cognat-Lyonne (1), Contigny (1), Créchy (1), Creuzier-le-Neuf (1), Creuzier-le-Vieux (1), Cusset (1), Escurolles (1), Espinasse-Vozelle (1), Gannat (1), Gouise (1), Isserpent (1), Jaligny-sur-Besbre (1), Jenzat (1), Lapalisse (1), Le Donjon (1), Le Mayet-d'Ecole (1), Le Pin (1), Le Vernet (1), Lenax (1), Louchy-Montfand (1), Luneau (1), Lusigny (1), Magnet (1), Mercy (1), Monétay-sur-Loire (1), Montaiguët-en-Forez (1), Montaigu-le-Blin (1), Montbeugny (1), Montcombroux-les-Mines (1), Monteignet-sur-l'Andelot (1), Montoldre (1), Montord (1), Naves (1), Neuilly-en-Donjon (1), Neuilly-le-Réal (1), Paray-le-Frésil (1), Paray-sous-Briailles (1), Périgny (1), Pierrefitte-sur-Loire (1), Poëzat (1), Rongères (1), Saint-Bonnet-de-Rochefort (1), Saint-Christophe (1), Saint-Didier-la-Forêt (1), Saint-Félix (1), Saint-Gérand-de-Vaux (1), Saint-Gérand-le-Puy (1), Saint-Germain-de-Salles (1), Saint-Germain-des-Fossés (1), Saint-Léger-sur-Vouzance (1), Saint-Léon (1), Saint-Loup (1), Saint-Pont (1), Saint-Pourçain-sur-Sioule (1), Saint-Prix (1), Saint-Rémy-en-Rollat (1), Saint-Voir (1), Saint-Yorre (1), Sanssat (1), Saulcet (1), Saulzet (1), Serbannes (1), Seuillet (1), Sorbier (1), Taxat-Senat (1), Thionne (1), Toulon-sur-Allier (1), Tréteau (1), Trézelles (1), Ussel-d'Allier (1), Varennes-sur-Allier (1), Varennes-sur-Tèche (1), Vaumas (1), Veaucé (1), Vendat (1), Vichy (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin 1998 à septembre 1999

Commune de Rosans (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Commune de Rosans (2).

DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Escosse (1), Saint-Martin-d'Oydes (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Artigat (3), Benagues (1), Carla-Bayle (1), Escosse (2), Le Fossat (4), Pamiers (2), Sainte-Suzanne (1), Saint-Martin-d'Oydes (3), Saverdun (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUBE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Mesnil-Saint-Père (1), Rumilly-lès-Vaudes (1), Vendeuvre-sur-Barse (1).

DÉPARTEMENT DE L'AUDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Commune de Villeneuve-Minervois (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Alaigne (2), Belpech (1), Cambieure (1), Carlipa (2), Castelnaudary (4), Cenne-Monestiés (1), Fanjeaux (1), Fendeille (1), Fenouillet-du-Razès (1), Gramazie (1), Issel (1), Labastide-d'Anjou (1), Lasbordes (1), Lasserre-de-Prouille (1), Magrie (1), Malras (1), Mas-Saintes-Puelles (1), Mireval-Lauragais (1), Montferrand (1), Puginier (1), Ribouisse (1), Ricaud (1), Saint-Martin-Lalande (1), Saint-Papoul (3), Souilhanels (1), Souilhe (1), Soupex (1), Villeneuve-la-Comptal (1), Villepinte (2), Villespy (1).

DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de La Rouquette (1), Monteils (1).

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Communes de Aubagne (1), Cabriès (3), Châteauneuf-le-Rouge (3), Coudoux (1), Gardanne (1), Gréasque (1), La Fare-les-Oliviers (2), Marignane (2), Marseille (3), Saint-Savournin (1), Simiane-Collongue (1), Velaux (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Breville (1), Champmillon (1), Champniers (1), Chassiecq (1), Cherves-Richemont (1), Fléac (1), Fontclaireau, (1) Fontenille (1), Gimeux (1), Jarnac (1), Linars (1), Louzac-Saint-André (1), Pleuville (1), Réparsac (1), Ruffec (1), Saint-Fraigne (1), Saint-Yrieix-sur-Charente (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Agudelle (1), Anais (1), Andilly (1), Angoulins (1), Arces (1), Ardillières (1), Arvert (1), Asnières-la-Giraud (1), Aumagne (1), Authon-Ebéon (1), Aytré (1), Balanzac (1), Bédenac (1), Bercloux (1), Bois (1), Boisredon (1), Bourcefranc-le-Chapus (2), Boutenac-Touvent (1), Breuillet (1), Breuil-Magné (1), Brives-sur-Charente (1), Brizambourg (1), Burie (1), Bussac-sur-Charente (1), Cabariot (1), Chaillevette (1), Champagne (1), Chaniers (1), Charron (1), Châtelaillon-Plage (2), Chatenet (1), Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet (1), Chérac (1), Chermignac (2), Chevanceaux (1), Clam (1), Consac (1), Corignac (2), Corme-Royal (1), Courçon (1), Courpignac (1), Coux (1), Cravans (1), Ecoyeux (1), Epargnes (1), Esnandes (1), Etaules (1), Fontaine-d'Ozillac (1), Fontcouverte (1), Fouras (1), Gémozac (1), Genouillé (1), Haimps (1), Hiers-Brouage (1), Ile-d'Aix (1), Jonzac (1), La Brée-les-Bains (1), La Chapelle-des-Pots (1), La Clisse (1), La Grève-sur-Mignon (1), La Gripperie-Saint-Symphorien (1), La Rochelle (1), La Ronde (1), La Tremblade (1), Lagord (1), Le Château-d'Oléron (1), Le Douhet (1), Le Thou (1), Les Nouillers (1), Luchat (1), Lussant (1), Marans (1), Marennes (1), Marsilly (1), Mazeray (1), Médis (2), Mérignac (1), Meschers-sur-Gironde (1), Messac (1), Moëze (1), Montendre (1), Montlieu-la-Garde (2), Montroy (1), Moragne (1), Mortagne-sur-Gironde (1), Neuvicq (3), Nieul-les-Saintes (1), Nieul-le-Virouil (1), Nieul-sur-Mer (1), Nuaillé-d'Aunis (1), Ozillac (1), Pessines (1), Plassac (1), Plassay (1), Polignac (1), Pommiers-Moulons (1), Pons (1), Port-des-Barques (1), Pouillac (1), Puilboreau (1), Puyrolland (1), Rétaud (1), Rochefort (1), Rouffiac (2), Rouffignac (1), Royan (1), Saint-Agnant (1), Saint-André-de-Lidon (1), Saint-Augustin (1), Saint-Bonnet-sur-Gironde (1), Saint-Bris-des-Bois (1), Saint-Césaire (1), Saint-Ciers-du-Taillon (1), Saint-Clément-des-Baleines (1), Saint-Denis-d'Oléron (1), Saint-Fort-sur-Gironde (1), Saint-Genis-de-Saintonge (1), Saint-Georges-des-Agoûts (1), Saint-Georges-des-Coteaux (1), Saint-Georges-de-Didonne (1), Saint-Georges-d'Oléron (1), Saint-Georges-du-Bois (1), Saint-Germain-de-Lusignan (1), Saint-Germain-de-Marencennes (1), Saint-Grégoire-d'Ardennes (1), Saint-Hilaire-de-Villefranche (1), Saint-Hippolyte (1), Saint-Jean-d'Angély (1), Saint-Jean-de-Liversay (1), Saint-Laurent-de-la-Prée (1), Saint-Loup (1), Saint-Martial-de-Mirambeau (1), Saint-Médard-d'Aunis (1), Saint-Nazaire-sur-Charente (1), Saint-Palais-de-Négrignac (1), Saint-Palais-sur-Mer (1), Saint-Pierre-d'Oléron (1), Saint-Porchaire (1), Saint-Saturnin-du-Bois (1), Saint-Sauvant (1), Saint-Savinien (1), Saint-Sorlin-de-Conac (1), Saint-Sulpice-de-Royan (1), Saint-Xandre (1), Saintes (1), Salignac-de-Mirambeau (1), Salles-sur-Mer (1), Saujon (2), Semoussac (1), Sonnac (1), Soubise (1), Soulignonne (1), Souméras (1), Sousmoulins (1), Taillebourg (1), Taugon (1), Thairé (1), Thénac (1), Tonnay-Boutonne (1), Tonnay-Charente (1), Trizay (1), Varzay (1), Vaux-sur-Mer (1), Vénérand (1), Vergeroux (2), Vérines (1), Villexavier (1), Virollet (1).

DÉPARTEMENT DU CHER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à septembre 1992

Communes de Allogny (1), Brinay (1), Neuvy-sur-Barangeon (1), Vasselay (1), Vouzeron (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Communes de Allogny (2), Aubigny-sur-Nère (1), Berry-Bouy (1), Bourges (1), Brinay (2), Chéry (1), Civray (1), Genouilly (1), Graçay (1), Les Aix-d'Angillon (1), Marmagne (1), Massay (1), Mehun-sur-Yèvre (1), Méreau (1), Méry-sur-Cher, Neuvy-sur-Barangeon (2), Plou (1), Preuilly (1), Saint-Doulchard (1), Sainte-Thorette (1), Saint-Florent-sur-Cher (1), Saint-Georges-sur-la-Prée, Saint-Laurent (1), Vasselay (2), Vouzeron (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bannay (1), Barlieu (1), Belleville-sur-Loire (1), Boulleret (1), Crézancy-en-Sancerre (1), Feux (1), Henrichemont (1), Herry (1), Jalognes (1), Le Noyer (1), Léré (1), Saint-Satur (1), Santranges (1), Savigny-en-Sancerre (1), Sens-Beaujeu (1), Sury-en-Vaux (1), Sury-près-Léré (1), Villegenon (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE D'OR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Ahuy (1), Arconcey (1), Argilly (1), Athie (1), Aubigny-la-Ronce (1), Beaune (1), Belleneuve (1), Beurey-Bauguay (1), Bévy (1), Bligny-lès-Beaune (1), Brazey-en-Plaine (1), Cessey-sur-Tille (1), Chevigny-Saint-Sauveur (1), Chevigny-en-Valière (1), Chivres (1), Clomot (1), Corcelles-lès-Cîteaux (1), Combertault (1), Corgoloin (1), Courban (1), Couternon (1), Crimolois (1), Curtil-Saint-Seine (1), Darcey (1), Ecutigny (1), Epernay-sous-Gevrey (1), Fain-lès-Montbard (1), Fauverney (1), Fontaine-lès-Dijon (1), Fontaine-Française (1), Genay (1), Genlis (1), Gilly-lès-Cîteaux (1), Gissey-le-Vieil (1), Lacanche (1), Ladoix-Serrigny (1), Lechâtelet (1), Levernois (1), Longeault (1), Longvic (1), Marcilly-Ogny (1), Millery (1), Montigny-sur-Aube (1), Montot (1), Nantoux (1), Nolay (1), Nuits-Saint-Georges (1), Perrigny-lès-Dijon (1), Pontailler-sur-Saône (1), Pouillenay (1), Pouilly-en-Auxois (1), Quétigny (1), Rouvres-en-Plaine (1), Saint-Apollinaire (1), Sainte-Marie-la-Blanche (1), Saint-Nicolas-lès-Cîteaux (1), Saint-Seine-l'Abbaye (1), Talant (1), Tart-le-Bas (1), Tellecey (1), Thorey-sous-Charny (1), Torcy-et-Pouligny (1), Trochères (1), Vénarey-les-Laumes (1), Villebichot (1), Villers-la-Faye (1), Vosne-Romanée (1).

DÉPARTEMENT DU GARD

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Génolhac (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à juin 1992

Commune de Lagrâce-Dieu (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2000

Communes de Lacroix-Falgarde, Le Burgaud (1), Sainte-Livrade.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à septembre 1998

Communes de Charlas, Larcan (1), Saint-Lary-Boujean, Saint-Laurent, Saint-Pé-Delbosc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2000

Commune de Muret (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2000

Commune de Vacquiers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à septembre 2000

Commune de Launaguet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Communes de Anan, Charlas, Larcan (2), Saint-Lary-Boujean, Saint-Laurent, Saint-Pé-Delbosc.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Auzeville-Tolosane, Bazus, Bondigoux, Bruguières, Cambiac (1), Caraman (1), Drémil-Lafage, Eaunes (1), Grazac, Grenade (3), Labastide-Saint-Sernin, Lacroix-Falgarde, Lagrâce-Dieu (2), Lanta, Launaguet, Lauzerville, Lavalette, Le Burgaud (2), L'Union, Montbrun-Lauragais, Montjoire, Montlaur, Muret (3), Pin-Balma, Quint-Fonsegrives, Ramonville-Saint-Agne, Rebigue, Rieumes, Roquesérière, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Sainte-Livrade, Saint-Sulpice-sur-Lèze (1), Tarabel, Vacquiers, Venerque (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin 2002

Communes de Labarthe-Rivière (1), Miramont-de-Comminges (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2002

Communes de Escalquens, Saint-Julia (1), Villematier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aigrefeuille, Albiac (1), Aureville, Auriac-sur-Vendinelle (1), Aurin, Auterive (2), Auzeville-Tolosane, Auzielle, Ayguesvives (2), Azas, Balma, Bax, Baziège, Bazus, Beaupuy, Beauville (1), Belberaud, Bondigoux, Bourg-Saint-Bernard, Buzet-sur-Tarn, Cambiac (2), Canens, Caragoudes (1), Caraman (2), Castagnac, Castanet-Tolosan, Castelmaurou, Caujac (1), Cintegabelle (1), Clermont-le-Fort, Corronsac, Deyme, Donneville, Drémil-Lafage, Eaunes (2), Escalquens, Espanès, Esperce (1), Fourquevaux, Gaillac-Toulza (1), Gardouch (1), Garidech, Gensac-sur-Garonne, Gibel (1), Goyrans, Gragnague, Grazac, Grépiac (1), Issus, La Magdeleine-sur-Tarn, Labarthe-sur-Lèze (2), Labastide-Beauvoir, Labège, Lacroix-Falgarde, Lagardelle-sur-Lèze (2), Lagrâce-Dieu (3), Lanta, Lapeyrouse-Fossat, Latrape, Lauzerville, Lavalette, Loubens-Lauragais (1), L'Union, Mascarville (1), Massabrac, Mauressac (1), Maureville (1), Mauzac (1), Mervilla, Miremont (1), Mons, Montastruc-la-Conseillère, Montberon, Montbrun-Lauragais, Montesquieu-Lauragais (1), Montesquieu-Volvestre, Montgaillard-Lauragais (1), Montgazin (1), Montgeard (1), Montgiscard, Montjoire, Montlaur, Montrabé, Noueilles, Odars, Paulhac, Péchabou, Pechbusque, Pin-Balma, Pompertuzat, Prunet (1), Quint-Fonsegrives, Ramonville-Saint-Agne, Rebigue, Renneville (1), Revel (2), Rieux, Roquesérière, Rouffiac-Tolosan, Roumens (1), Saint-Christaud, Sainte-Foy-d'Aigrefeuille, Saint-Félix-Lauragais (1), Saint-Jean, Saint-Jean-Lherm, Saint-Julia (2), Saint-Léon (1), Saint-Orens-de-Gameville, Saint-Pierre-de-Lages, Saint-Sulpice-sur-Lèze (2), Saint-Vincent (1), Seyre (1), Tarabel, Toutens (1), Trébons-sur-la-Grasse (1), Vallègue (1), Vallesvilles, Varennes, Vaudreuille (1), Venerque (3), Verfeil, Vernet (2), Vieillevigne (1), Villariès.

DÉPARTEMENT DU GERS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet 1998 à septembre 2000

Commune de Castéra-Verduzan (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2000

Commune de Castelnau-Barbarens.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Castelnau-Barbarens, Castéra-Verduzan (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Labarthe (1), Lamazère (1).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Artigues-près-Bordeaux (1), Floirac (1), Saint-Morillon (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai à décembre 2002

Commune de Lormont (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2002

Commune de Quinsac (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2002

Commune de Gironde-sur-Dropt (2).

DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de septembre 1998 à septembre 1999

Commune de Juvignac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2000

Communes de Juvignac (2), Montpellier (1), Saint-Clément-de-Rivière (4).

DÉPARTEMENT DE L'INDRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Communes de Levroux, Sarzay, Valençay.

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de février à décembre 2002

Commune de Bossay-sur-Claise (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Chinon (1), Cussay (1), Loches (1), Saint-Branchs (1), Sorigny (1), Villeperdue (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Coubon (1), Espaly-Saint-Marcel (1), Saint-Germain-Laprade (1), Saint-Paulien (1), Vals-Près-le-Puy (1).

DÉPARTEMENT DU LOIRET

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aillant-sur-Milleron (1), Beaulieu-sur-Loire (1), Bonny-sur-Loire (1), Briare (1), Châtillon-Coligny (1), Douchy (1), Ouzouer-sur-Trézée (1), Thou (1), Triguères (1).

DÉPARTEMENT DU LOT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mai 1989 à septembre 1990

Commune de Grézels (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de mars à décembre 2002

Commune de Grézels (2).

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Bouglon, Castelculier (1), Espiens, Lacapelle-Biron, Lavardac, Miramont-de-Guyenne, Monflanquin, Montagnac-sur-Auvignon, Montaut, Saint-Sernin, Trentels.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols d'avril à décembre 2002

Communes de Lafox (1), Vianne (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à décembre 2002

Communes de Feugarolles (1), Romestaing (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à décembre 2002

Commune de Layrac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de septembre à décembre 2002

Commune de Meilhan-sur-Garonne (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 2002

Commune de Duras.

DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Quézac (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Chaudenay (1), Chaumont (1), Doncourt-sur-Meuse (1), Euffigneix (1), Frampas (1), Germainvilliers (1), Haute-Amance (1), Longeau-Percey (1), Montier-en-Der (1), Parnoy-en-Bassigny (1), Saint-Dizier (1), Torcenay (1), Troisfontaines-la-Ville (1), Valcourt (1), Vesaignes-sur-Marne (1), Wassy (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bouxières-aux-Dames (1), Chaligny (1), Chavigny (1), Conflans-en-Jarnisy (1), Dommartin-lès-Toul (1), Ecrouves (1), Essey-lès-Nancy (1), Fléville-devant-Nancy (1), Haraucourt (1), Heillecourt (1), Houdemont (1), Laneuveville-devant-Nancy (1), Ludres (1), Malzéville (1), Méréville (1), Nancy (1), Neuves-Maisons (1), Richardménil (1), Royaumeix (1), Saint-Max (1), Saulxures-lès-Nancy (1), Seichamps (1), Tomblaine (1), Toul (1), Vandoeuvre-lès-Nancy (1), Villers-lès-Nancy (1).

DÉPARTEMENT DE LA MEUSE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune d'Heudicourt-sous-les-Côtes (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Alaincourt-la-Côte (1), Argancy (1), Ars-sur-Moselle (1), Attilloncourt (1), Ay-sur-Moselle (1), Bézange-la-Petite (1), Blanche-Eglise (1), Bousse (1), Château-Salins (1), Clouange (1), Coin-les-Cuvry (1), Courcelles-Chaussy (1), Créhange (1), Diebling (1), Dieuze (1), Flévy (1), Gandrange (1), Guénange (1), Haboudange (1), Hauconcourt (1), Illange (1), Kédange-sur-Canner (1), Lemud (1), Les Etangs (1), Lessy (1), Liocourt (1), Lorry-lès-Metz (1), Lorry-Mardigny (1), Louvigny (1), Lucy (1), Luttange (1), Maizières-lès-Metz (1), Marange-Silvange (1), Marly (1), Metz (1), Metzervisse (1), Monneren (1), Montigny-lès-Metz (1), Moulins-lès-Metz (1), Pange (1), Plappeville (1), Pontoy (1), Pouilly (1), Pournoy-la-Chétive (1), Pournoy-la-Grasse (1), Rodalbe (1), Rodemack (1), Rurange-lès-Thionville (1), Sailly-Achâtel (1), Sainte-Barbe (1), Sainte-Ruffine (1), Saint-Epvre (1), Saint-Jean-Rohrbach (1), Saint-Julien-lès-Metz (1), Saint-Jure (1), Scy-Chazelles (1), Sémécourt (1), Servigny-lès-Raville (1), Servigny-lès-Sainte-Barbe (1), Silly-sur-Nied (1), Terville (1), Trémery (1), Valmestroff (1), Valmont (1), Vany (1), Vaux (1), Verny (1), Vic-sur-Seille (1), Vitry-sur-Orne (1), Vry (1), Woippy (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Alligny-Cosne (1), Annay (1), Cosne-Cours-sur-Loire (1), Dampierre-sous-Bouhy (1), Garchy (1), La-Celle-sur-Loire (1), Menou (1), Neuvy-sur-Loire (1), Pouilly-sur-Loire (1), Saint-Loup (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1998 à septembre 2001

Commune de Saint-Laure (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 1999 à septembre 2001

Commune de Dallet (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet 1999 à septembre 2001

Commune de Mezel (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier 2000 à septembre 2001

Commune de Lempdes (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de décembre 2000 à septembre 2001

Commune de Chauriat (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2001

Communes de Romagnat (2), Saint-Amant-Tallende (2), Saint-Georges-sur-Allier (2), Veyre-Monton (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 2002

Communes de Chauriat (3), Dallet (2), Le Cendre (3), Lempdes (3), Ménétrol (3), Mezel (4), Mirefleurs (5), Plauzat (4), Romagnat (3), Saint-Amant-Tallende (3), Saint-Georges-sur-Allier (3), Saint-Laure (2), Veyre-Monton (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de novembre à décembre 2002

Commune d'Orcet (3).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aigueperse (1), Beaumont-lès-Randan (1), Mons (1), Randan (1), Saint-Denis-Combarnazat (1).

DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Barr (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juin à septembre 2002

Commune d'Albigny-sur-Saône (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Albigny-sur-Saône (2), Alix (1), Anse (1), Belmont-d'Azergues (1), Chaponost (1), Chazay-d'Azergues (1), Cogny (1), Craponne (1), Dardilly (1), Décines-Charpieu (1), Ecully (1), Fleurieu-sur-Saône (1), Francheville (1), Frontenas (1), Genay (1), Givors (1), Gleizé (1), Jarnioux (1), Le-Bois-d'Oingt (1), Marcy-l'Etoile (1), Pierre-Bénite (1), Pommiers (1), Saint-Didier-au-Mont-d'Or (1), Saint-Genis-les-Ollières (2), Villefranche-sur-Saône (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Vitrey-sur-Mance (1).

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Alleriot (1), Azé (1), Beaumont-sur-Grosne (1), Bey (1), Bourbon-Lancy (1), Brandon (1), Bray (1), Bresse-sur-Grosne (1), Brienne (1), Buxy (1), Chalon-sur-Saône (1), Chanes (1), Chagny (1), Champforgeuil (1), Chassigny-sous-Dun (1), Châtenoy-en-Bresse (1), Ciel (1), Crèches-sur-Saône (1), Cuisery (1), Davayé (1), Demigny (1), Dommartin-lès-Cuiseaux (1), Dracy-Saint-Loup (1), Epervans (1), Farges-lès-Chalon (1), Farges-les-Mâcon (1), Fontaines (1), Fragnes (1), Frontenaud (1), Gergy (1), Gilly-sur-Loire (1), Hurigny (1), La Chapelle-de-Bragny (1), La Chapelle-de-Guinchay (1), La Chapelle-Thècle (1), La Genête (1), La Roche-Vineuse (1), Laives (1), Lalheue (1), Le Fay (1), Le Villars (1), Les Guerreaux (1), Lessard-le-National (1), Ligny-en-Brionnais (1), Lux (1), Mâcon (1), Mellecey (1), Montbellet (1), Moroges (1), Oslon (1), Plottes (1), Prissé (1), Rancy (1), Romanèche-Thorins (1), Romenay (1), Rully (1), Sagy (1), Saillenard (1), Saint-Christophe-en-Bresse (1), Saint-Cyr (1), Saint-Gengoux-de-Scissé (1), Saint-Germain-du-Plain (1), Saint-Loup-Géanges (1), Saint-Marcel (1), Saint-Rémy (1), Sancé (1), Tavernay (1), Tournus (1), Varennes-Saint-Sauveur (1), Vauban (1), Vitry-lès-Cluny (1), Vitry-sur-Loire (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Le Grand-Bornand (1).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Annet-sur-Marne (1), Chalifert, Champ-sur-Marne, Chelles, Claye-Souilly, Condé-Saint-Libiaire (1), Coupvray, Courtry, Crécy-la-Chapelle, Crégy-lès-Meaux, Croissy-Beaubourg, Dampmart (1), Ferrières-en-Brie (1), Gretz-Armainvilliers (1), Lagny-sur-Marne, Le Pin, Lesches (1), Lésigny, Lognes (1), Montévrain, Noisiel (1), Ozoir-la-Ferrière, Pontault-Combault, Roissy-en-Brie, Saint-Fiacre (1), Saint-Thibault-des-Vignes, Thorigny-sur-Marne, Torcy.

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aiffres (1), Amuré (1), Arçais (1), Azay-le-Brûlé (1), Bessines (1), Chauray (1), Chérigné (1), Coulon (1), Echiré (1), Epannes (1), Exireuil (1), Fomperron (1), Fors (1), Fressines (1), Frontenay-Rohan-Rohan (1), Germond-Rouvre (1), La Couarde (1), La Crèche (1), La Mothe-Saint-Héray (1), Le Vanneau-Irleau (1), Les Fosses (1), Lezay (1), Loubigné (1), Magné (1), Marigny (1), Ménigoute (1), Nanteuil (1), Niort (1), Pamproux (1), Prahecq (1), Reffannes (1), Rom (1), Saint-Gelais (1), Saint-Georges-de-Noisne (1), Saint-Georges-de-Rex (1), Saint-Hilaire-la-Palud (1), Saint-Maixent-l'Ecole (1), Saint-Martin-de-Bernegoue (1), Saint-Martin-lès-Melle (1), Sainte-Soline (1), Saint-Symphorien (1), Saivres (1), Sansais (1), Soudan (1), Souvigné (1), Thorigny-sur-le-Mignon (1), Vasles (1), Vouillé (1).

DÉPARTEMENT DU TARN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Aguts, Albi, Ambres, Andouque, Appelle, Aussac, Bannières, Beauvais-sur-Tescou, Belcastel, Blan, Blaye-les-Mines, Brens, Briatexte, Busque, Cadalen, Cagnac-les-Mines, Cahuzac, Cahuzac-sur-Vère, Cambon, Cambounet-sur-le-Sor, Carlus, Carmaux, Castanet, Castelnau-de-Lévis, Castres, Cordes-sur-Ciel, Coufouleux, Cuq-Toulza, Damiatte, Fauch, Fayssac, Fénols, Fiac, Florentin, Fréjairolles, Fréjeville, Gaillac, Giroussens, Graulhet, Grazac, Labarthe-Bleys, Labastide-de-Lévis, Labastide-Dénat, Labastide-Gabausse, Labastide-Saint-Georges, Labessière-Candeil, Labruguière, Lagardiolle, Lagarrigue, Lagrave, Lamillarié, Lasgraisses, Lautrec, Lavaur, Le Garric, Le Sequestre, Ledas-et-Penthies, Lempaut, Lescure-d'Albigeois, Lisle-sur-Tarn, Lombers, Lugan, Magrin, Mailhoc, Marsal, Marssac-sur-Tarn, Marzens, Massac-Séran, Mézens, Milhars, Montans, Montcabrier, Montdurausse, Montfa, Montgaillard, Montgey, Montvalen, Moulayres, Navès, Orban, Parisot, Payrin-Augmontel, Péchaudier, Peyregoux, Poulan-Pouzols, Puybégon, Puygouzon, Puylaurens, Puycelci, Rabastens, Réalmont, Rivières, Rosières, Rouffiac, Saint-Affrique-les-Montagnes, Saint-Benoît-de-Carmaux, Sainte-Croix, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Juéry, Saint-Julien-Gaulène, Saint-Paul-Cap-de-Joux, Saint-Sulpice, Saint-Urcisse, Saïx, Salies, Salvagnac, Saussenac, Senouillac, Serviès, Sorèze, Soual, Tanus, Tauriac, Técou, Teulat, Teyssode, Trévien, Valence-d'Albigeois, Veilhes, Venès, Viviers-lès-Lavaur, Viviers-lès-Montagnes.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Albias, Angeville, Auty, Beaumont-de-Lomagne, Bioule, Castelsarrasin, Caussade, Comberouger, Espinas, Féneyrols, Grisolles, Lachapelle, Lafrançaise, Laguépie, Lavaurette, Le Causé, Léojac, Mas-Grenier, Moissac, Monclar-de-Quercy, Monteils, Montricoux, Nègrepelisse, Pompignan, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Cirq, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Nauphary, Savenès, Septfonds, Sérignac, Varen, Varennes, Vazerac, Verfeil, Villebrumier.

DÉPARTEMENT DU VAR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1998

Commune de Seillans (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à juin 2002

Communes de Artignosc-sur-Verdon (2), Baudinard-sur-Verdon (2), Draguignan (2), Figanières (3), Flayosc (1), Le Thoronet (1), Pourrières (1), Saint-Antonin-du-Var (2), Vidauban (2), Vins-sur-Caramy (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Carqueiranne (2), Le Pradet (2), Salernes (1), Seillans (2).

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Benet (1), Bessay (1), Chaillé-les-Marais (1), Champagné-les-Marais (1), Damvix (1), Fontenay-le-Comte (1), Gué-de-Velluire (1), Grues (1), La Taillée (1), L'Aiguillon-sur-Mer (1), Lairoux (1), Le Bernard (1), Le Mazeau (1), Le Poiré-sur-Velluire (1), Liez (1), L'Ile-d'Elle (1), L'Orbrie (1), Maillé (1), Moreilles (1), Nalliers (1), Pissotte (1), Saint-Benoist-sur-Mer (1), Saint-Denis-du-Payré (1), Saint-Michel-en-l'Herm (1), Sainte-Hermine (1), Sainte-Radegonde-des-Noyers (1), Saint-Sigismond (1), Talmont-Saint-Hilaire (1), Thiré (1), Triaize (1), Velluire (1).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à décembre 1990

Commune de Montamisé (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de janvier à septembre 2002

Communes de Cissé (1), Montamisé (2), Saint-Jean-de-Sauves (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Amberre (1), Archigny (1), Asnois (1), Ayron (1), Beaumont (1), Benassay (1), Béruges (1), Biard (1), Bignoux (1), Blaslay (1), Bonneuil-Matours (1), Bouresse (1), Buxerolles (1), Chalandray (1), Champagné-Saint-Hilaire (1), Charroux (1), Chasseneuil-du-Poitou (1), Châtain (1), Château-Garnier (1), Châtellerault (2), Chauvigny (1), Cissé (2), Coulombiers (1), Croutelle (1), Dangé-Saint-Romain (1), Dienné (1), Dissay (1), Fleuré (1), Fontaine-le-Comte (1), Gençay (1), Gizay (1), Iteuil (1), Jardres (1), Jaunay-Clan (1), Joussé (1), La Puye (1), La Roche-Posay (1), La Villedieu-du-Clain (1), Latillé (1), Lathus-Saint-Rémy (1), Lavausseau (1), Ligugé (1), Lussac-les-Châteaux (1), Marçay (1), Marigny-Brizay (1), Mauprévoir (1), Mignaloux-Beauvoir (2), Mirebeau (1), Moncontour (1), Montamisé (3), Monthoiron (1), Montreuil-Bonnin (1), Naintré (1), Nieuil-l'Espoir (1), Nouaillé-Maupertuis (1), Pleumartin (1), Poitiers (1), Pressac (1), Roches-Prémarie-Andillé (1), Rouillé (1), Saint-Benoît (1), Saint-Cyr (1), Saint-Georges-lès-Baillargeaux (1), Saint-Jean-de-Sauves (2), Saint-Julien-l'Ars (1), Saint-Martin-l'Ars (1), Saint-Maurice-la-Clouère (1), Saint-Romain (1), Saint-Sauveur (1), Saint-Secondin (1), Sanxay (1), Savigny-Levescault (1), Scorbé-Clairvaux (1), Senillé (1), Sèvres-Anxaumont (1), Sillars (1), Smarves (1), Tercé (1), Thurageau (1), Thuré (1), Varennes (2), Vendeuvre-du-Poitou (1), Vernon (1), Vivonne (1), Vouillé (1), Voulon (1), Vouneuil-sous-Biard (1).

DÉPARTEMENT DES VOSGES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Commune de Certilleux (1).

DÉPARTEMENT DE L'YONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Angely (1), Auxerre (1), Beugnon (1), Bléneau (1), Champignelles (1), Charbuy (1), Chevannes (1), Dissangis (1), Escamps (1), Gurgy (1), La Ferté-Loupière (1), Lindry (1), Merry-la-Vallée (1), Monéteau (1), Montréal (1), Neuvy-Sautour (1), Perrigny (1), Pontaubert (1), Pourrain (1), Provency (1), Saint-André-en-Terre-Plaine (1), Saint-Georges-sur-Baulche (1), Saints (1), Seignelay (1), Toucy (1), Venoy (1), Villefargeau (1), Villeneuve-Saint-Salves (1).

DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Brunoy (1), Bures-sur-Yvette (1), Draveil (2), Etiolles (1), Gif-sur-Yvette (1), Nozay (2), Palaiseau (2), Soisy-sur-Seine (2), Verrières-le-Buisson (2), Vigneux-sur-Seine (1), Yerres (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes d'Antony (1), Bagneux (2), Châtillon (1), Chaville (4), Clamart (2), Fontenay-aux-Roses (2), Meudon (1), Rueil-Malmaison (1), Sceaux (1), Sèvres (1), Suresnes (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bondy, Gagny, Gournay-sur-Marne, Le Raincy, Montfermeil, Neuilly-Plaisance, Rosny-sous-Bois.

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse

et à la réhydratation des sols de juillet à septembre 2003

Communes de Bry-sur-Marne, Champigny-sur-Marne, Fontenay-sous-Bois, Le Plessis-Trévise, Marolles-en-Brie, Nogent-sur-Marne, Sucy-en-Brie, Valenton, Villiers-sur-Marne.