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Arrêté du 25 août 2004

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Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 25 août 2004, sont nommés membres de la Commission nationale du sport de haut niveau :
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur, au titre de président de conseil régional ou de conseiller régional :
M. Masseret (Jean-Pierre), en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Muller (Alphonse) ;
M. Delpeyrat (Stéphane), en qualité de membre suppléant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 25 août 2004, sont nommés membres de la Commission nationale du sport de haut niveau :
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur, au titre de président de conseil régional ou de conseiller régional :
M. Masseret (Jean-Pierre), en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Muller (Alphonse) ;
M. Delpeyrat (Stéphane), en qualité de membre suppléant.

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