JORF n°198 du 27 août 2000

Arrêté du 25 août 2000

Le ministre de la défense,

Vu le décret no 2000-809 du 25 août 2000 fixant les attributions et l'organisation de la délégation générale pour l'armement,

Arrête :

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Art. 1er. - Le directeur du centre des hautes études de l'armement peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'empêchement.

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Art. 2. - Le centre des hautes études de l'armement comprend :

  1. Le département des hautes études de l'armement ;

  2. Le département des formations supérieures spécialisées ;

  3. Le département des publications de l'armement ;

  4. Le département du rayonnement et des études externes ;

  5. Le département d'histoire de l'armement.

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Art. 3. - Le centre des hautes études de l'armement a autorité sur un organisme extérieur : le centre de documentation de l'armement.

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Art. 4. - L'arrêté du 10 mars 1997 relatif à l'organisation du centre des hautes études de l'armement est abrogé.

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Art. 5. - Le directeur du centre des hautes études de l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Texte totalement abrogé

Application du décret 2000-809. Abrogation de l'arrêté du 10 mars 1997.

Fait à Paris, le 25 août 2000.

Alain Richard