Art. 4. - La sous-direction de la qualité interne et de l'organisation comprend :
1. Le bureau de l'organisation et des processus ;
2. Le bureau de la qualité interne ;
3. Le bureau des audits de qualité interne.
Arrêté du 25 août 2000
Art. 4. - La sous-direction de la qualité interne et de l'organisation comprend :
1. Le bureau de l'organisation et des processus ;
2. Le bureau de la qualité interne ;
3. Le bureau des audits de qualité interne.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Art. 4. - La sous-direction de la qualité interne et de l'organisation comprend :
1. Le bureau de l'organisation et des processus ;
2. Le bureau de la qualité interne ;
3. Le bureau des audits de qualité interne.
Source : Légifrance