Arrêté du 25 août 2000

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Art. 2. - Le chef du service d'architecture des systèmes de forces dispose d'architectes de systèmes de forces dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement.

Le service d'architecture des systèmes de forces comprend, outre des équipes à la disposition de chacun des architectes de systèmes de forces, la sous-direction des synthèses et de la prospective, constituée :

1. Du bureau du plan prospectif ;

2. Du bureau de l'information stratégique et économique ;

3. Du bureau des fréquences.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Le chef du service d'architecture des systèmes de forces dispose d'architectes de systèmes de forces dont la liste est fixée par le délégué général pour l'armement.

Le service d'architecture des systèmes de forces comprend, outre des équipes à la disposition de chacun des architectes de systèmes de forces, la sous-direction des synthèses et de la prospective, constituée :

1. Du bureau du plan prospectif ;

2. Du bureau de l'information stratégique et économique ;

3. Du bureau des fréquences.

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