Arrêté du 25 août 2000

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Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 25 août 2000 susvisé, la direction des ressources humaines comprend :

1. La sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement ;

2. La sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier ;

3. La sous-direction de la formation ;

4. La sous-direction des affaires générales et sociales ;

5. La sous-direction de gestion du personnel.

En outre, elle a autorité sur des organismes extérieurs, établissements d'enseignement dont les missions sont fixées par des textes particuliers.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 25 août 2000 susvisé, la direction des ressources humaines comprend :

1. La sous-direction des emplois et des carrières du personnel d'encadrement ;

2. La sous-direction des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier ;

3. La sous-direction de la formation ;

4. La sous-direction des affaires générales et sociales ;

5. La sous-direction de gestion du personnel.

En outre, elle a autorité sur des organismes extérieurs, établissements d'enseignement dont les missions sont fixées par des textes particuliers.

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