JORF n°204 du 4 septembre 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 août 1998, Mme Morvan (Martine) est nommée régisseur de recettes auprès du dépôt d'étalons nationaux d'Hennebont (Morbihan) à compter du 1er septembre 1998, en remplacement de Mme Sallou.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 août 1998, Mme Morvan (Martine) est nommée régisseur de recettes auprès du dépôt d'étalons nationaux d'Hennebont (Morbihan) à compter du 1er septembre 1998, en remplacement de Mme Sallou.