JORF n°203 du 1 septembre 1995

Art. 1er. - L'arrêté du 29 mai 1995 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II (Directions relevant directement du secrétaire général pour l'administration):
1o A l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), paragraphe II, au lieu de: << M. le contrôleur général des armées Bernard Sandras >>, lire: << M. Pierre Cammarata, administrateur civil >>;
2o A l'article 10 (Direction de l'administration générale), paragraphe VI,
les dispositions du deuxième alinéa sont remplacées par les dispositions suivantes:
<< M. Jacques Sarpentier, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Cohadon, pour l'ensemble des attributions de la sous-direction >>.
II. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 11, paragraphe I,
tableau, colonne Titulaires de la délégation:
1o Au lieu de << M. le général Jean Rannou >>, lire << M. le général Philippe Mercier >>;
2o Au lieu de << M. le général Raymond Germanos >>, lire << M. le général François Régnault >>.
III. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement):
1o A l'article 15 (Direction des relations internationales), paragraphe I,
tableau, colonne Suppléants, dans le premier alinéa, au lieu de: << M.
l'ingénieur général Bernard Lieutaud, adjoint au délégué, directeur des relations internationales >>, lire: << M. l'ingénieur général Bernard Lieutaud, délégué adjoint au délégué, directeur des relations internationales >>;
2o A l'article 17 (Direction de la qualité), paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << M. l'ingénieur en chef Jean-Pierre Laplane >>, lire: << M. l'ingénieur général Jean-Pierre Laplane >>;
3o A l'article 18 (Autres directions), paragraphe I (Direction des missiles et de l'espace), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. l'ingénieur général Didier Bienvenu >>, lire: << M. l'ingénieur général Jacques Bongrand >>.
IV - Au titre V (Etats-majors d'armée):
1o A l'article 19, paragraphe I, tableau:
a) Colonne Titulaires de la délégation:
Au A (Etat-major de l'armée de terre):
Au lieu de << M. le général Jean-Michel de Winderspach-Thor >>, lire << M. le général Jean-Claude Lafourcade >>;
Au lieu de << M. le général Jacques Hourtoulle >>, lire << M. le général Jean Nouaux >>;
Au C (Etat-major de l'armée de l'air), au lieu de: << M. le général François Régnault >>, lire: << M. le général Michel Brugnon >>;
b) Colonne Suppléants, au B (Etat-major de la marine), au lieu de: << M. le contre-amiral Pierre Abadie >>, lire: << M. le capitaine de vaisseau Jean-Paul Quéré >>;
2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I:
a) Au A (Armée de terre):
Au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << M. le commissaire lieutenant-colonel Jérôme Belmont >>, lire: << M. le commissaire colonel Alain Bourrier >>;
Au III (Direction du génie), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. le colonel Gérard Coulon >>, lire: << M. le général Gérard Coulon >>;
Au V (Direction des transmissions), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. le général Jean, Noël Nouaux >>, lire: << M. le général Jean-Claude Batteux >>;
Au VIII (Service historique de l'armée de terre), tableau:
Colonne Titulaire de la délégation:
Au lieu de << M. le colonel Jean-Louis Mourrut >>, lire << M. le général Jean-Louis Mourrut >>;
Colonne Suppléant, ajouter: << M. le colonel Michel Dichard, adjoint au chef du service >>;
b) Au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine),
tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, dans les deux alinéas, au lieu de << M. Pierre Cammarata >>, lire << M. Hervé Lemaire >>; c) Au C (Armée de l'air):
Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de l'air), tableau,
colonne Suppléants, dans les deux alinéas, au lieu de: << M. le colonel Jean Raingeard >>, lire: << M. le général Jean Raingeard >>;
Au III (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau, colonne Suppléants, au lieu de << M. le colonel Paul Roustant >>, lire << M. le colonel Jacques Leclère >> (à compter du 4 septembre 1995).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 29 mai 1995 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II (Directions relevant directement du secrétaire général pour l'administration):

1o A l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), paragraphe II, au lieu de: << M. le contrôleur général des armées Bernard Sandras >>, lire: << M. Pierre Cammarata, administrateur civil >>;

2o A l'article 10 (Direction de l'administration générale), paragraphe VI,

les dispositions du deuxième alinéa sont remplacées par les dispositions suivantes:

<< M. Jacques Sarpentier, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Cohadon, pour l'ensemble des attributions de la sous-direction >>.

II. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 11, paragraphe I,

tableau, colonne Titulaires de la délégation:

1o Au lieu de << M. le général Jean Rannou >>, lire << M. le général Philippe Mercier >>;

2o Au lieu de << M. le général Raymond Germanos >>, lire << M. le général François Régnault >>.

III. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement):

1o A l'article 15 (Direction des relations internationales), paragraphe I,

tableau, colonne Suppléants, dans le premier alinéa, au lieu de: << M.

l'ingénieur général Bernard Lieutaud, adjoint au délégué, directeur des relations internationales >>, lire: << M. l'ingénieur général Bernard Lieutaud, délégué adjoint au délégué, directeur des relations internationales >>;

2o A l'article 17 (Direction de la qualité), paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << M. l'ingénieur en chef Jean-Pierre Laplane >>, lire: << M. l'ingénieur général Jean-Pierre Laplane >>;

3o A l'article 18 (Autres directions), paragraphe I (Direction des missiles et de l'espace), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. l'ingénieur général Didier Bienvenu >>, lire: << M. l'ingénieur général Jacques Bongrand >>.

IV - Au titre V (Etats-majors d'armée):

1o A l'article 19, paragraphe I, tableau:

a) Colonne Titulaires de la délégation:

Au A (Etat-major de l'armée de terre):

Au lieu de << M. le général Jean-Michel de Winderspach-Thor >>, lire << M. le général Jean-Claude Lafourcade >>;

Au lieu de << M. le général Jacques Hourtoulle >>, lire << M. le général Jean Nouaux >>;

Au C (Etat-major de l'armée de l'air), au lieu de: << M. le général François Régnault >>, lire: << M. le général Michel Brugnon >>;

b) Colonne Suppléants, au B (Etat-major de la marine), au lieu de: << M. le contre-amiral Pierre Abadie >>, lire: << M. le capitaine de vaisseau Jean-Paul Quéré >>;

2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I:

a) Au A (Armée de terre):

Au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << M. le commissaire lieutenant-colonel Jérôme Belmont >>, lire: << M. le commissaire colonel Alain Bourrier >>;

Au III (Direction du génie), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. le colonel Gérard Coulon >>, lire: << M. le général Gérard Coulon >>;

Au V (Direction des transmissions), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. le général Jean, Noël Nouaux >>, lire: << M. le général Jean-Claude Batteux >>;

Au VIII (Service historique de l'armée de terre), tableau:

Colonne Titulaire de la délégation:

Au lieu de << M. le colonel Jean-Louis Mourrut >>, lire << M. le général Jean-Louis Mourrut >>;

Colonne Suppléant, ajouter: << M. le colonel Michel Dichard, adjoint au chef du service >>;

b) Au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine),

tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, dans les deux alinéas, au lieu de << M. Pierre Cammarata >>, lire << M. Hervé Lemaire >>; c) Au C (Armée de l'air):

Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de l'air), tableau,

colonne Suppléants, dans les deux alinéas, au lieu de: << M. le colonel Jean Raingeard >>, lire: << M. le général Jean Raingeard >>;

Au III (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau, colonne Suppléants, au lieu de << M. le colonel Paul Roustant >>, lire << M. le colonel Jacques Leclère >> (à compter du 4 septembre 1995).