JORF n°198 du 27 août 1992

Art. 1er. - Par dérogation aux dispositions de l'arrêté du 27 décembre 1974 modifié susvisé, la circulation des véhicules de transport de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge est autorisée, à titre exceptionnel, le samedi 29 août 1992 à partir de 22 heures et le dimanche 30 août 1992 sur l'itinéraire indiqué en annexe I au présent arrêté pour les concurrents et les personnels d'encadrement et d'assistance du rallye Paris-Moscou-Pékin.


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Version 1

Art. 1er. - Par dérogation aux dispositions de l'arrêté du 27 décembre 1974 modifié susvisé, la circulation des véhicules de transport de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge est autorisée, à titre exceptionnel, le samedi 29 août 1992 à partir de 22 heures et le dimanche 30 août 1992 sur l'itinéraire indiqué en annexe I au présent arrêté pour les concurrents et les personnels d'encadrement et d'assistance du rallye Paris-Moscou-Pékin.