Arrêté du 24 septembre 1996

Article 10

Abrogé13 avril 2007

Créé le 1 octobre 1996

Le service Diffusion, communication, relations extérieures assure la fabrication des publications, leur promotion et leur vente, l'organisation de la documentation, le suivi des relations extérieures et la communication du centre.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 13 avril 2007

En vigueur du mardi 1 octobre 1996 au jeudi 12 avril 2007

Le service Diffusion, communication, relations extérieures assure la fabrication des publications, leur promotion et leur vente, l'organisation de la documentation, le suivi des relations extérieures et la communication du centre.