JORF n°0254 du 28 octobre 2025

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, rubrique « B - Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans la nomenclature du code 3422256 relatif au neurostimulateur médullaire PROCLAIM XR : dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », la phrase suivante est ajoutée : « Télécommande (smartphone Rhino C6 bridé) : 15500 (hardware) et 3876 (application). »


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, rubrique « B - Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », dans la nomenclature du code 3422256 relatif au neurostimulateur médullaire PROCLAIM XR : dans le paragraphe « REFERENCES PRISES EN CHARGE », la phrase suivante est ajoutée : « Télécommande (smartphone Rhino C6 bridé) : 15500 (hardware) et 3876 (application). »