JORF n°0263 du 6 novembre 2024

Arrêté du 24 octobre 2024

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 952-6 ;

Vu le décret n° 92-1178 du 2 novembre 1992 modifié portant statut du corps des professeurs du Muséum national d'histoire naturelle et du corps des maîtres de conférences du Muséum national d'histoire naturelle, notamment ses articles 14, 15, 30 et 31 ;

Vu l'arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences du Muséum national d'histoire naturelle ou de professeur du Muséum national d'histoire naturelle,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 11 juillet 2018

Résumé Les règles de l'arrêté du 11 juillet 2018 ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 juillet 2018 > > Art. 3 > >

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Article 2

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 11 juillet 2018

Résumé Cet article modifie une ancienne règle.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 11 juillet 2018 > > Art. 6 > >

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1 modifié

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 24 octobre 2024.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des ressources humaines,

B. Melmoux-Eude