Arrêté du 24 octobre 2023

Article 1

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Article 1

Les annexes II et III de l'arrêté du 19 avril 2016 susvisé (Conditions d'obtention des brevets de mécaniciens de navires) sont remplacées par les annexes II et III en annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 23 novembre 2023

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Modification des annexes II et III

Résumé. Les annexes II et III de 2016 sont remplacées par celles de 2023.

Les annexes II et III de l'arrêté du 19 avril 2016 susvisé (Conditions d'obtention des brevets de mécaniciens de navires) sont remplacées par les annexes II et III en annexe du présent arrêté.

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