ARRÊTÉ du 24 octobre 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 octobre 2004

Art. 1

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Modification des règles d'édition du passeport pour animal de compagnie

Résumé. Le passeport pour animal de compagnie doit être édité selon un modèle approuvé par le ministère de l'agriculture.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 octobre 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 15 octobre 2004
Art. 1

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