Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'édition du passeport pour animal de compagnie
Résumé. Le passeport pour animal de compagnie doit être édité selon un modèle approuvé par le ministère de l'agriculture.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 octobre 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 15 octobre 2004Art. 1