Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de passeport pour animaux de compagnie
Résumé. Les chiens, chats et furets voyageant dans l'Union européenne doivent désormais avoir un passeport pour animal de compagnie.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 avril 2004Art. 1 → Version 3
- Arrêté du 8 avril 2004Art. 1