I. - Convention collective de la Croix-Rouge française
(75014 Paris)

Avenant n° 5 du 3 mai 2011 relatif à la revalorisation des bas salaires.

II. - Association APAEI
(14000 Caen)

Accord d'entreprise du 15 décembre 2009 relatif au travail de nuit.

III. - Association CORSSAD
(20200 Bastia)

Accord d'entreprise du 22 décembre 2009 relatif au versement d'une prime de transport.

IV. - ADAPEI de Montbéliard
(25462 Etupes)

Accord d'entreprise du 13 juillet 2010 relatif au dépassement de la durée quotidienne du travail.

V. - Association AMPAF Présence 30
(30032 Nîmes)

Accord d'entreprise du 7 juillet 2010 relatif au compte épargne-temps seniors.

VI. - Fondation Vincent de Paul ― Maison d'enfants de Richemont
(57270 Richemont)

Accord d'entreprise du 10 mars 2010 relatif à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association SEI du Ried
(67082 Strasbourg)

Accord d'entreprise du 22 avril 2011 relatif à l'annualisation du temps de travail.

VIII. - Association ACOLADE
(69001 Lyon)

a) Accord d'entreprise du 14 avril 2011 relatif à la durée et aménagement du temps.
b) Accord d'entreprise du 14 avril 2011 relatif au compte épargne temps.
c) Avenant n° 1 du 14 avril 2011 à l'accord d'entreprise du 22 novembre 2004 relatif au travail de nuit.
d) Avenant n° 1 du 14 avril 2011 à l'accord d'entreprise du 24 janvier 2006 relatif au droit d'expression des salariés.

IX. - Association ALGED
(69300 Caluire)

Accord d'entreprise du 18 février 2011 relatif au compte épargne temps.

X. - Association ARHM ― Pôle l'Escale
(69320 Feyzin)

a) Accord d'entreprise du 30 mars 2011 relatif à la durée des mandats des représentants.
b) Protocole d'accord du 4 avril 2011 relatif à l'élection du comité d'établissement et des délégués du personnel.

XI. - ADAPEI de la Sarthe
(72021 Le Mans)

a) Procès-verbal de désaccord du 28 janvier 2011 relatif à la négociation annuelle obligatoire.
b) Accord d'entreprise du 25 mars 2011 relatif à la fusion-absorption de l'association AIPSS et à l'harmonisation des périodes d'annualisation.
c) Avenant n° 2 du 25 mars 2011 à l'accord d'entreprise du 2 mai 2005 relatif à la journée de solidarité.
d) Accord d'entreprise du 9 juin 2011 relatif à l'organisation du CHSCT.

XII. - Association domicile emplois familiaux (ADEF)
(76170 Lillebonne)

Décision unilatérale du 26 mars 2010 relative à la modulation du temps de travail.

XIII. - Association Jeunesse au plein air
(81500 Lavaur)

a) Avenant n° 6 du 18 avril 2011 à l'accord d'entreprise du 25 juin 1999 relatif à la modulation du temps de travail.
b) Accord du 18 avril 2011 relatif au droit d'expression des salariés.

XIV. - ADEF Résidences
(94207 Ivry-sur-Seine)

Avenant n° 14 du 21 mars 2011 relatif à des mesures salariales.