Syndicat des producteurs de légumes industriels Nord-Avril

(Pas-de-Calais) (no 6233447)

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur des légumes destinés à la transformation accordée par l'arrêté du 30 octobre 1973 au Syndicat des producteurs de légumes industriels Nord-Avril, dont le siège social est établi à Vimy (Pas-de-Calais), est étendue sur la totalité des départements du Nord et du Pas-de-Calais.

Union des caves de La Cezarenque (no 3051125) (Gard)

L'effet de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur du vin accordée par l'arrêté du 25 juillet 1976 modifié à l'union de coopératives dite Union de coopératives agricoles de La Cezarenque, dont le siège social est établi à Saint-Alexandre (Gard), est étendu à la Cave coopérative de Barjac.

Les Vignerons du Crest et de l'Agly

(Pyrénées-Orientales) (no 6650245)

L'effet de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur du vin accordée par l'arrêté du 29 janvier 1993 modifié à l'association dite Association des vignerons du Crest et de l'Agly, dont le siège social est établi à Claira (Pyrénées-Orientales), est étendu aux caves coopératives suivantes :
Société coopérative de vinification de Corneilla-de-la-Rivière ;
Société coopérative vinicole l'Agly, à Cases-de-Pène ;
Société coopérative vinicole Les Vignerons de Forca-Réal, à Millas ;
Société coopérative vinicole Les Vignerons du Conflent, à Vinça.

Société d'intérêt collectif agricole Les Vignerons catalans

(Pyrénées-Orientales) (no 665194)

L'effet de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur du vin accordée par l'arrêté du 5 juillet 1974 modifié à la société d'intérêt collectif agricole dite Société d'intérêt collectif agricole Les Vignerons catalans, dont le siège social est établi à Perpignan (Pyrénées-Orientales), est étendu aux sociétés coopératives vinicoles suivantes :
Société coopérative vinicole Le Cellier de Trouillas ;
Société coopérative vinicole de Thuir ;
Société coopérative vinicole de Fourques ;
Société coopérative vinicole Aglya, à Estagel.

Association Les Vignerons des Aspres et du haut Roussillon

(Pyrénées-Orientales) (no 6650253)

L'effet de la reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur du vin accordée par l'arrêté du 16 avril 1993 modifié à l'association dite Association Les Vignerons des Aspres du haut Roussillon, dont le siège social est établi à Thuir (Pyrénées-Orientales), est désormais limité aux caves coopératives suivantes :
Société coopérative vinicole Bages ;
Société coopérative vinicole Passa ;
Société coopérative vinicole Pollestres ;
Société coopérative vinicole Ponteilla ;
Société coopérative vinicole Saint-Jean-Laseille ;
Société coopérative vinicole Terrats ;
Association des vignerons en cave particulière du Roussillon de la Têt.

LIMITATION DE RECONNAISSANCES

Par arrêtés du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 24 octobre 1996, les organismes ci-dessous sont limités :