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Arrêté du 24 novembre 2020

modifiant l'arrêté du 16 mars 2020 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

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Modification des règles et tâches pour un poste écologique

Résumé. Un arrêté change les règles et l'emplacement des tâches pour un poste dans le domaine de l'écologie.

La ministre de la transition écologique,

Vu le décret n° 2007-1315 du 6 septembre 2007 relatif à l'emploi de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables ;

Vu l'arrêté du 5 décembre 2007 fixant le nombre des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables ;

Vu l'arrêté du 16 mars 2020 (Redéfinition des fonctions des conseillers d'administration de l'écologie) fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables,

Arrête :

En vigueur depuis le 3 décembre 2020

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Modification des annexes d'un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie les annexes d'un autre arrêté pour mettre à jour les règles.

Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 16 mars 2020 susvisé (Fonctions des conseillers d'administration de l'écologie) sont respectivement remplacées par les annexes 1 et 2 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 3 décembre 2020

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté est publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification de la localisation des fonctions pour un poste administratif environnemental

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des tâches pour un poste lié à l'écologie et au développement durable.

Fait le 24 novembre 2020.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines,

J. Clément

En vigueur depuis le jeudi 3 décembre 2020

Arrêté du 24 novembre 2020
Article 1
Article 2
Annexe