Arrêté du 24 mars 2016

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

M. François Lambert est nommé conseiller mer, outre-mer, ports et transport fluvial à compter du 11 avril 2016, en remplacement de M. Christophe Lenormand, appelé à d'autres fonctions.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de François Lambert comme conseiller mer et transport fluvial

Résumé. François Lambert est nommé conseiller pour les affaires maritimes et fluviales à partir du 11 avril 2016.

M. François Lambert est nommé conseiller mer, outre-mer, ports et transport fluvial à compter du 11 avril 2016, en remplacement de M. Christophe Lenormand, appelé à d'autres fonctions.

Historique des versions

Source : Légifrance