Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des variétés de plantes cultivées
Résumé. L'arrêté modifie la liste des variétés de plantes cultivées en France, notamment pour le soja et le tournesol.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 juin 2009Art. 1 : Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 16 juin 2009Art. 1