Arrêté du 24 mars 2010

Article 10

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Article 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 juin 2009

Art. 1

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Modification de la liste des variétés de plantes cultivées

Résumé. L'arrêté modifie la liste des variétés de plantes cultivées en France, notamment pour le soja et le tournesol.

A modifié les dispositions suivantes :

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