JORF n°82 du 6 avril 2006

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires », dans la rubrique « Implants vasculaires dits "stents couverts ou non couverts », après le code 3170754 est ajouté le produit suivant :


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 « Implants vasculaires », dans la rubrique « Implants vasculaires dits "stents couverts ou non couverts », après le code 3170754 est ajouté le produit suivant :