JORF n°80 du 6 avril 2005

Article 2

Article 2

Le tableau II relatif aux horaires de la série scientifique figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.


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Version 1

Le tableau II relatif aux horaires de la série scientifique figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.