Art. 1er. - L'annexe A de l'arrêté du 1er mars 2000 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Ajouter :
« 12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
« Université Paris-X : allemand, droit : 1117. »
(Le reste sans changement.)
Arrêté du 24 mars 2000
Art. 1er. - L'annexe A de l'arrêté du 1er mars 2000 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Ajouter :
« 12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
« Université Paris-X : allemand, droit : 1117. »
(Le reste sans changement.)
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Art. 1er. - L'annexe A de l'arrêté du 1er mars 2000 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Ajouter :
« 12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
« Université Paris-X : allemand, droit : 1117. »
(Le reste sans changement.)
Source : Légifrance