JORF n°72 du 26 mars 1999

Art. 1er. - Les emplois de chef d'établissement figurant sur la liste ci-après sont rangés :

a) En 1re classe :

A compter du 1er janvier 1999 :

Centre hospitalier de Douarnenez et maisons de retraite d'Audierne et de Pont-Croix (Finistère) ;

Centre hospitalier intercommunal du bassin de Thau (Hérault) ;

Centre hospitalier de Fougères (Ille-et-Vilaine) ;

Centre hospitalier d'Argentan (Orne) ;

Centre hospitalier de L'Aigle (Orne) ;

Centres hospitaliers de Thann et de Cernay et maison de retraite de Bitschwiller (Haut-Rhin) ;

Hôpital intercommunal Sud-Léman Valserine de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie) ;

Centre hospitalier intercommunal d'Elbeuf-Louviers-Val de Reuil (Seine-Maritime) ;

Centre hospitalier intercommunal Loire-Vendée-Océan (Vendée) ;

Centre hospitalier de Vittel et hôpital local de Darney (Vosges) ;

Centre hospitalier intercommunal du Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;

Centre hospitalier spécialisé de Saint-Paul (Réunion).

b) En 2e classe :

A compter du 1er janvier 1999 :

Syndicat interhospitalier du Bourbonnais (Allier) ;

Hôpital local de Murat (Cantal) ;

Syndicat interhospitalier de la haute Côte-d'Or (Côte-d'Or) ;

Hôpital local de Muret (Haute-Garonne) ;

Hôpital local de Lunel (Hérault) ;

Centre hospitalier de La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire) ;

Maison de retraite de Bléré (Indre-et-Loire) ;

Centre hospitalier de Commercy (Meuse) ;

Centre hospitalier de Somain (Nord) ;

Maison de retraite départementale du Creusot (Saône-et-Loire) ;

Centre hospitalier du Château-du-Loir (Sarthe) ;

Centre de protonthérapie d'Orsay (Essonne).

c) En 3e classe :

A compter du 1er janvier 1999 :

Centre hospitalier de Morez (Jura) ;

Hôpital intercommunal 3 H Santé (Meurthe-et-Moselle).


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les emplois de chef d'établissement figurant sur la liste ci-après sont rangés :

a) En 1re classe :

A compter du 1er janvier 1999 :

Centre hospitalier de Douarnenez et maisons de retraite d'Audierne et de Pont-Croix (Finistère) ;

Centre hospitalier intercommunal du bassin de Thau (Hérault) ;

Centre hospitalier de Fougères (Ille-et-Vilaine) ;

Centre hospitalier d'Argentan (Orne) ;

Centre hospitalier de L'Aigle (Orne) ;

Centres hospitaliers de Thann et de Cernay et maison de retraite de Bitschwiller (Haut-Rhin) ;

Hôpital intercommunal Sud-Léman Valserine de Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie) ;

Centre hospitalier intercommunal d'Elbeuf-Louviers-Val de Reuil (Seine-Maritime) ;

Centre hospitalier intercommunal Loire-Vendée-Océan (Vendée) ;

Centre hospitalier de Vittel et hôpital local de Darney (Vosges) ;

Centre hospitalier intercommunal du Raincy-Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;

Centre hospitalier spécialisé de Saint-Paul (Réunion).

b) En 2e classe :

A compter du 1er janvier 1999 :

Syndicat interhospitalier du Bourbonnais (Allier) ;

Hôpital local de Murat (Cantal) ;

Syndicat interhospitalier de la haute Côte-d'Or (Côte-d'Or) ;

Hôpital local de Muret (Haute-Garonne) ;

Hôpital local de Lunel (Hérault) ;

Centre hospitalier de La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire) ;

Maison de retraite de Bléré (Indre-et-Loire) ;

Centre hospitalier de Commercy (Meuse) ;

Centre hospitalier de Somain (Nord) ;

Maison de retraite départementale du Creusot (Saône-et-Loire) ;

Centre hospitalier du Château-du-Loir (Sarthe) ;

Centre de protonthérapie d'Orsay (Essonne).

c) En 3e classe :

A compter du 1er janvier 1999 :

Centre hospitalier de Morez (Jura) ;

Hôpital intercommunal 3 H Santé (Meurthe-et-Moselle).