Arrêté du 24 mars 1998

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 1er. - L'intitulé de l'arrêté du 7 juin 1996 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

« Arrêté du 7 juin 1996 relatif à l'organisation du concours spécial prévu au 2 du premier alinéa de l'article 39 du décret no 88-321 du 7 avril 1988 modifié permettant l'accès au troisième cycle spécialisé des études médicales en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées de médecine du travail »

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 1er. - L'intitulé de l'arrêté du 7 juin 1996 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes :

« Arrêté du 7 juin 1996 relatif à l'organisation du concours spécial prévu au 2 du premier alinéa de l'article 39 du décret no 88-321 du 7 avril 1988 modifié permettant l'accès au troisième cycle spécialisé des études médicales en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées de médecine du travail »

Historique des versions

Source : Légifrance