Arrêté du 24 mars 1993

Article 3

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Article 3

Sont autorisées les bêta cyclodextrines produites par les cyclodextrines glucosyl transférases issues de :

bacillus macerans ;

bacillus circulans ;

bacillus sp.

souche ferm P 1990,

et dont l'étape de purification fait intervenir :

le toluène ;

le trichloréthylène ;

l'eau.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé2 décembre 2006

Créé le 26 avril 1994 · Abrogé le 2 décembre 2006

Sont autorisées les bêta cyclodextrines produites par les cyclodextrines glucosyl transférases issues de :

  • bacillus macerans ;
  • bacillus circulans ;
  • bacillus sp.

souche ferm P 1990,

et dont l'étape de purification fait intervenir :

  • le toluène ;
  • le trichloréthylène ;
  • l'eau.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 2 décembre 2006

En vigueur du mardi 26 avril 1994 au vendredi 1 décembre 2006

Source : Légifrance