Abrogé2 décembre 2006
Créé le 27 mars 1993 · Abrogé le 2 décembre 2006
Les bêta cyclodextrines définies à l'article 3 ci-après, sont autorisées comme auxiliaire technologique dans les procédés d'extraction du cholestérol dans les beurres.
Arrêté du 24 mars 1993
Les bêta cyclodextrines définies à l'article 3 ci-après, sont autorisées comme auxiliaire technologique dans les procédés d'extraction du cholestérol dans les beurres.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 27 mars 1993 · Abrogé le 2 décembre 2006
Les bêta cyclodextrines définies à l'article 3 ci-après, sont autorisées comme auxiliaire technologique dans les procédés d'extraction du cholestérol dans les beurres.
Abrogé depuis le samedi 2 décembre 2006
En vigueur du samedi 27 mars 1993 au vendredi 1 décembre 2006
Source : Légifrance