JORF n°132 du 9 juin 2007

Article 2

Article 2

I. - Sont abrogées les dispositions suivantes :
Article 1er de l'arrêté du 10 décembre 1973 susvisé ;
Article 1er de l'arrêté du 30 mai 1988 susvisé ;
Article 1er de l'arrêté du 6 novembre 1990 susvisé ;
Article 1er de l'arrêté du 10 mai 1991 susvisé ;
Article 1er de l'arrêté du 13 octobre 1995 susvisé ;
Article 1er de l'arrêté du 5 septembre 1996 susvisé.
II. - Est abrogé l'arrêté du 17 juillet 1973 relatif à l'ouverture de listes de plantes potagères au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées.


Historique des versions

Version 1

I. - Sont abrogées les dispositions suivantes :

Article 1er de l'arrêté du 10 décembre 1973 susvisé ;

Article 1er de l'arrêté du 30 mai 1988 susvisé ;

Article 1er de l'arrêté du 6 novembre 1990 susvisé ;

Article 1er de l'arrêté du 10 mai 1991 susvisé ;

Article 1er de l'arrêté du 13 octobre 1995 susvisé ;

Article 1er de l'arrêté du 5 septembre 1996 susvisé.

II. - Est abrogé l'arrêté du 17 juillet 1973 relatif à l'ouverture de listes de plantes potagères au Catalogue des espèces et variétés de plantes cultivées.