JORF n°121 du 25 mai 2006

Chapitre V : Eau chaude sanitaire

Article 58

Pour Les chauffe-eau électriques à accumulation, les pertes maximales Qpr exprimées en kWh par 24 heures au sens des normes NF EN 60 335-1 et NF EN 60 335-2-21 sont les suivantes :
Chauffe eau de V inférieur à 75 litres : 0,147 4 + 0,071 9 V²/³ ;
Chauffe-eau horizontal de V supérieur ou égal à 75 litres : 0,939 + 0,010 4 V ;
Chauffe-eau vertical de V supérieur ou égal à 75 litres : 0,224 + 0,066 3 V²/³,
où V est la capacité de stockage du ballon en litres.

Article 59

Les accumulateurs gaz et les chauffe-bains doivent avoir des performances thermiques au moins égales aux normes européennes : EN 89 pour les accumulateurs gaz et EN 26 pour les chauffe-bains à production instantanée.

Article 60

Les ballons de stockage des chauffe-eau solaires préfabriqués doivent avoir un coefficient de pertes thermiques UA exprimé en W/K inférieur à 0,16 V¹/², où V est le volume de stockage nominal du chauffe-eau exprimé en litres.

Article 61

Les parties maintenues en température de la distribution d'eau chaude sanitaire sont calorifugées par une isolation dont le coefficient de perte, exprimé en W/m.K, est au plus égal à 3,3.d + 0,22, où d est le diamètre extérieur du tube sans isolant, exprimé en mètres.