JORF n°121 du 25 mai 2006

Article 13

Article 13

Pour le calcul de Ticréf, les orientations des baies de référence sont celles du projet. Pour le calcul de Cepréf, les orientations des baies de référence sont les suivantes :
Pour les maisons individuelles, les baies sont verticales et orientées pour 20 % au nord, 20 % à l'est, 20 % à l'ouest et 40 % au sud.
Pour les autres bâtiments d'habitation, les baies sont verticales et réparties également sur les quatre orientations.
Pour les autres bâtiments, les baies verticales sont réparties également sur les quatre orientations.


Historique des versions

Version 1

Pour le calcul de Ticréf, les orientations des baies de référence sont celles du projet. Pour le calcul de Cepréf, les orientations des baies de référence sont les suivantes :

Pour les maisons individuelles, les baies sont verticales et orientées pour 20 % au nord, 20 % à l'est, 20 % à l'ouest et 40 % au sud.

Pour les autres bâtiments d'habitation, les baies sont verticales et réparties également sur les quatre orientations.

Pour les autres bâtiments, les baies verticales sont réparties également sur les quatre orientations.